Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Certes, néanmoins je vous demande de conclure.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° I-196, présenté par MM. Ralite et Renar, Mme Beaufils, MM. Foucaud, Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : I. - Le III de l'article 1605 du code général des impôts est ains...
L'amendement n° I-221, présenté par M. Thiollière, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : A. - Supprimer le I de cet article. B. - Supprimer les 1°, 2° et 4° du II de cet article. La parole est à Mme Morin-Desailly.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote sur l'amendement n° I-196.
La parole est à M. Jack Ralite, pour explication de vote sur l'amendement n° I-196.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote sur l'amendement n° I-196.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote sur l'amendement n° I-196.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote sur l'amendement n° I-196.
La parole est à Mme Catherine Morin-Desailly, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-196. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 48 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’amendement n° I-221. Je suis saisi d’une demande de scrutin public émanant de la commission. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 49 : Le Sénat n’a pas adopté. Je mets aux voix l’article 23.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures. La séance est suspendue.
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, « malaise », « insatisfaction », « inquiétudes », tels sont les termes qui ont été souvent employés ces dernières années pour définir l'état d'esprit des élus locaux dans notre pays et qui ressort encore des récentes enquêtes. L'étude menée en 2006 par l'IFOP, l'Institut français d...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, tout d'abord, je me réjouis que la commission des affaires culturelles, en charge de l'enseignement, ait été saisie de ce texte, qui constitue un nouvel étage, essentiel, de la réforme des études en médecine générale, non achevée à ce jour.
