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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 191 : Le Sénat n'a pas adopté.
La parole est à M. Daniel Raoul, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Gérard Longuet, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Bernard Frimat, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Robert del Picchia, pour un rappel au règlement.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Paul Raoult, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. le président de la commission.
Monsieur le président de la commission, maintenez-vous votre demande de scrutin public sur l’article 18 ?
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote sur l'article 18.
Mes chers collègues, M. Muller a parlé trois minutes et quarante secondes, alors que la durée maximale des explications de vote est de cinq minutes.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'article 18.
L'amendement n° 71, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Au début de la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, après les mots : L'effort national insérer les mots : public et privé L...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 71.
L'amendement n° 37, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, supprimer les mots : la filière hydrogène, La parole est à M. Jacques Muller.
