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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Soulage, pour explication de vote.
La parole est à M. le président de la commission de l’économie.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 92.
L'amendement n° 74, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Après le premier alinéa de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé : Afin de faciliter la création de la trame bleue, l'État s'engage à ass...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 74.
L'amendement n° 47, présenté par M. Soulage et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : La mise en place de la trame bleue se fera après accord des deux tiers des collectivités concernées, représentant au moins la moitié de la population, ou à défaut après accord des proprié...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Soulage, l'amendement n° 47 est-il maintenu ?
La parole est à M. le rapporteur, avec l’autorisation de l’orateur.
Veuillez poursuivre, monsieur Soulage.
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
Monsieur Soulage, qu’en est-il, en définitive, de l’amendement n° 47 ?
L’amendement n° 47 est retiré. La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Je mets aux voix l’article 26.
L’amendement n° 75, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Au troisième alinéa de cet article, remplacer les mots : avec la contribution des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, ...
