Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 37.
L'amendement n° 72, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Dans la seconde phrase du premier alinéa du I de cet article, supprimer les mots : en vue notamment de l'amélioration des plantes La parole es...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
L’amendement n° 72 est retiré. L'amendement n° 18, présenté par M. Guillaume, Mme Blandin, MM. Courteau et Raoul, Mme Herviaux, MM. Raoult, Repentin, Ries, Teston, Tuheiava et les membres du groupe socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du II de cet article, après les mots : la réalisation de plates-formes d'ess...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Guillaume, l'amendement n° 18 est-il maintenu ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 18.
Je mets aux voix l'article 19, modifié.
L'amendement n° 92, présenté par MM. Muller et Desessard et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Dans le second membre de la première phrase du premier alinéa de cet article, après le mot : aménagement insérer les mots : ou, en l'absence d'autres alternatives, l'effacement La parole est à M. Jacques Muller.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Paul Raoult, pour explication de vote.
