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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
L'amendement n° 94, présenté par MM. Boulaud, Carrère, Vantomme, Badinter, Berthou, Besson, Boutant, Reiner et Guérini, Mmes Cerisier-ben Guiga, Voynet, Durrieu, Tasca et Klès, MM. Madrelle, Mauroy, Mazuir, Mermaz, Piras, Auban, Godefroy, Cazeau et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Au début du rappo...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 94.
L'amendement n° 92, présenté par MM. Boulaud, Carrère, Vantomme, Badinter, Berthou, Besson, Boutant, Reiner et Guérini, Mmes Cerisier-ben Guiga, Voynet, Durrieu, Tasca et Klès, MM. Madrelle, Mauroy, Mazuir, Mermaz, Piras, Auban, Godefroy, Cazeau et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : À la fin du premi...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre
Je mets aux voix l'amendement n° 92.
L'amendement n° 47, présenté par Mmes Voynet, Blandin et Boumediene-Thiery et MM. Desessard et Muller, est ainsi libellé : Dans le deuxième alinéa du rapport annexé, supprimer les mots : et qui se traduit en particulier par de nouveaux contrats opérationnels ; La parole est à Mme Dominique Voynet.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 47.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
M. le président du Sénat a reçu : Le lundi 13 juillet 2009 :
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre les textes suivants, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : Le 10 juillet 2009 : - E 4566 : Décision du Conseil instituant un Réseau européen de prévention de la criminalité (REPC) et abrogeant la décision 2001/427/JAI. - E 4567 : Pr...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 16 juillet 2009 : À neuf heures trente : 1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 462, 2008-200...
J’informe le Sénat que la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées m’a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la gendarmerie nationale. Cette liste...
Nous reprenons la discussion en deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Dans la discussion des articles, nous en sommes parvenus à l’article 18.
La parole est à M. Jacques Muller, sur l'article.
