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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 75.
Je mets aux voix l’article 34.
L’amendement n° 93, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Dans la deuxième phrase du troisième alinéa de cet article, remplacer les mots : ou de matériaux contenant des nanoparticules par les mots : ou des matériaux destinés à rejeter de telles substances, dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles d’utilisation...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Daniel Raoul, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Muller, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 93.
L’amendement n° 76, présenté par Mmes Didier, Schurch et Terrade, MM. Danglot, Le Cam et les membres du groupe communiste, républicain, citoyen et des sénateurs du Parti de gauche, est ainsi libellé : Compléter l'avant-dernière phrase du troisième alinéa de cet article par les mots : au plus tard le 31 décembre 2011 La parole est à Mme Évely...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 76.
L’amendement n° 84, présenté par MM. Raoul, Guillaume et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoult, Teston, Ries et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la première phrase de l'avant-dernier alinéa de cet article : L'État mettra en place un dispositif de surveillance et de mesures des onde...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 84.
L’amendement n° 45, présenté par M. Maurey et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : Avant la dernière phrase de l'avant-dernier alinéa de cet article, insérer une phrase ainsi rédigée : L'information des consommateurs sur les ondes émises par les téléphones mobiles sera renforcée. La parole est à Mme Nathalie Goulet.
Quel est l’avis de la commission ?
