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Interventions en hémicycle de Jean-Léonce Dupont
21670 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Houpert, l'amendement n° 265 est-il maintenu ?
L'amendement n° 265 est retiré. L'amendement n° 940, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le second alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1433-2 du code de la sant...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 940.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 941, présenté par MM. Autain et Fischer, Mmes David, Hoarau, Pasquet et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Après le premier alinéa du texte proposé par cet article pour l'arti...
L'amendement n° 266, présenté par M. Houpert, est ainsi libellé : Au début du second alinéa du texte proposé par cet article pour l'article L. 1434-1 du code de la santé publique, après le mot : Il insérer les mots : prend en compte les spécificités régionales, La parole est à M. Alain Houpert.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Autain, l'amendement n° 941 est-il maintenu ?
L'amendement n° 941 est retiré. Monsieur Houpert, l'amendement n° 266 est-il maintenu ?
L'amendement n° 266 est retiré. L'amendement n° 1069, présenté par MM. Le Menn et Cazeau, Mmes Alquier et Blondin, M. Botrel, Mme Campion, M. Chastan, Mme Chevé, MM. Daudigny et Daunis, Mme Demontès, M. Desessard, Mme Durrieu, MM. Fauconnier et Fichet, Mme Ghali, M. Godefroy, Mme Jarraud-Vergnolle, MM. Jeannerot et Lagauche, Mmes Printz et Le ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yannick Botrel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 1069.
L'amendement n° 1141, présenté par MM. Mercier, Kergueris et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé : À la fin du 2° du texte proposé par cet article pour l'article L. 1434-2 du code de la santé publique, remplacer les mots : et d'organisation médico-sociale par les mots : et des schémas départementaux d'organisation socia...
Quel est l’avis de la commission ?
