Interventions de Jean-Léonce Dupont

Je mets aux voix le sous-amendement n° 905.

Je mets aux voix le sous-amendement n° 906.

Je mets aux voix l'amendement n° 889, modifié.

Je mets aux voix l'article 60, modifié.

L'amendement n° 408, présenté par Mme Didier, MM. Danglot et Le Cam, Mmes Schurch, Terrade et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Évelyne Didier.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Madame Didier, l'amendement n° 408 est-il maintenu ?

L'amendement n° 408 est retiré. L'amendement n° 813, présenté par Mme Herviaux, MM. Raoult, Daunis et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : I. - Rédiger comme suit le deuxième alinéa (1°) de cet article : 1° A la première phrase de l'article 41, les mots : « Conseil national du littoral » sont remplacés par les ...

Le sous-amendement n° 897 rectifié bis, présenté par MM. Gélard, Revet, Alduy et Bécot, Mme Bruguière, M. César, Mme Henneron et MM. Hérisson, Magras et Trillard, est ainsi libellé : Compléter l'amendement n° 813 par un paragraphe ainsi rédigé : III. - Compléter cet article par un alinéa ainsi rédigé : 3° Dans la dernière phrase du pr...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix le sous-amendement n° 897 rectifié bis.

Je mets aux voix l'amendement n° 813, modifié.

Je mets aux voix l'article 61, modifié.

L'amendement n° 791, présenté par M. Raoult, Mme Herviaux, MM. Daunis, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé : Après l'article 50, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après le 6° du I de l'article L. 211-1 du code de l'environnement, il est inséré un 7° ainsi rédigé : « 7° Le rétablissement ...

L'amendement n° 815 rectifié, présenté par MM. Antoinette, Patient, Gillot, S. Larcher, Lise, Tuheiava et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé : Après l'article 62, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Dans le cas particulier de la Guyane, un schéma minier marin est élaboré conjointement par l'État et le conseil région...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?