Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Léonce Dupont
22055 interventions trouvées.
Je vous prie de conclure, mon cher collègue !
Je rappelle que la durée de l’intervention sur un article ne peut excéder cinq minutes. La parole est à Mme Annie David, sur l'article.
La parole est à Mme Claudine Lepage, sur l'article.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 12 rectifié est présenté par M. Mézard, Mme Laborde et MM. Collin et Tropeano. L'amendement n° 95 est présenté par Mmes David, Gonthier-Maurin, Pasquet et Hoarau, MM. Autain, Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche. L'...
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour présenter l'amendement n° 95.
La parole est à Mme Gisèle Printz, pour présenter l'amendement n° 151.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à M. Guy Fischer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Bernadette Bourzai, pour explication de vote.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
La parole est à M. Claude Jeannerot, pour explication de vote.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 12 rectifié, 95 et 151.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 97, présenté par Mmes David, Gonthier-Maurin, Pasquet et Hoarau, MM. Autain, Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Rédiger comme suit cet article : Il est créé une c...
L’amendement n° 152 rectifié, présenté par M. Jeannerot, Mme Demontès, M. Fichet, Mmes Blondin, Printz, Le Texier, Schillinger et Bourzai, MM. Patriat, Desessard, Godefroy et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : I. - Au début de cet article, remplacer les mots : le 1er avril 2010 par les mots : le 1...
L’amendement n° 96, présenté par Mmes David, Gonthier-Maurin, Pasquet et Hoarau, MM. Autain, Fischer et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Remplacer les deux dernières phrases de cet article par un alinéa ainsi rédigé : Par dérogation aux dispositions visées à l’arti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
