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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Léonce Dupont
22055 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annie David.
La parole est à Mme Anne-Marie Payet.
La parole est à M. Jean-Pierre Plancade.
La parole est à M. Jean Desessard.
La parole est à M. Jacques Legendre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi. Je suis saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos.
Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 216 : Nombre de votants334Nombre de suffrages exprimés318Majorité absolue des suffrages exprimés160Pour l’adoption180Contre 138Le Sénat a adopté.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pénitentiaire. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire selon les modalités prévues p...
À la suite d’un accord intervenu entre la commission des affaires sociales et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, la proposition de loi relative au service civique, présentée par M. Yvon Collin et les membres du groupe RDSE (n° 612, 2008-2009), initialement envoyée à la commission des affaires sociales, est renvo...
M. le président du Sénat a reçu :
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre les textes suivants, soumis au Sénat par le Gouvernement, en application de l’article 88-4 de la Constitution : E 4754 : Décision du Conseil portant nomination d’un membre irlandais du Comité des régions. E 4755 : Décision du Conseil portant nomination d’un membre espagnol et d’un supp...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 28 septembre 2009, à quinze heures : - Suite du projet de loi portant engagement national pour l’environnement (Urgence déclarée) (n° 155, 2008-2009). Rapport de MM. Dominique Braye, Louis Nègre, Bruno Sido et Daniel Dubois fait au nom de la commissio...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions orales.
La parole est à M. Jean-Claude Carle, auteur de la question n° 590, transmise à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État.
