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Je n’ai été saisi d’aucune observation sur les conclusions de la conférence des présidents. Ces conclusions sont donc adoptées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 23 janvier 2020 : À dix heures trente, à quatorze heures trente et le soir : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique (texte de la commission n° 238, 2019-2020). Personne ne demande la parole ?… L...
Ce débat me paraît appeler une grande retenue. Statistiquement, monsieur Bascher, vous avez certainement raison : les familles monoparentales sont en plus grande fragilité. Toutefois, cette dernière est le résultat d’un changement de situation – souvent une rupture affective, qui est aussi financière. Autrefois, on qualifiait de « filles mère...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, apparues depuis la crise économique de la fin des années 2000, les plateformes reposent sur l’externalisation de l’activité auprès d’une multitude d’acteurs formellement indépendants, de façon encore plus poussée que le recours à la sous-traitance « classique ». L’économie des plat...
J’ai déjà expliqué les raisons pour lesquelles je ne voterai pas ce texte, mais je ne voudrais ni sous-estimer l’importance du sujet ni marginaliser l’initiative de nos collègues. Je crois en effet qu’il faut approfondir ce texte, notamment au regard du droit du travail et des questions de concurrence déloyale que peuvent induire les pratiques ...
L’ordre du jour appelle le débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019. Dans le débat, la parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Philippe Paul, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
La parole est à M. le vice-président de la commission des finances.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Pierre Laurent.
La parole est à Mme Colette Mélot.
M. le président. La parole est à M. Jean-François Longeot.
M. le président. La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte.
Merci de conclure, mon cher collègue.
M. le président. La parole est à Mme Pascale Gruny.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.