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Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
Pour conclure le débat, la parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
Nous en avons terminé avec le débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 12 et 13 décembre 2019.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 7 janvier 2020 : À quatorze heures trente : Débat sur l’avenir des Transports express régionaux (TER) ; Débat sur le plan d’action en faveur des territoires ruraux ; Débat sur la réforme des retraites. À vingt et une heures trente : Débat sur les ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Les conclusions adoptées par la conférence des présidents réunie hier sont consultables sur le site du Sénat. Elles seront considérées comme adoptées en l’absence d’observations d’ici à la fin de la séance.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, sur la situation et le rôle de l’OTAN et sur la place de la France en son sein. La parole est à M. Pierre Laurent, pour le groupe auteur de la demande.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. André Vallini.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Richard Yung.
La parole est à Mme Christine Prunaud.
La parole est à M. Jérôme Bignon.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à M. Christian Cambon.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur la situation et le rôle de l’OTAN et sur la place de la France en son sein.
Je n’ai été saisi d’aucune observation sur les conclusions de la conférence des présidents. Elles sont donc adoptées. Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente. La séance est suspendue.
M. le rapporteur général a mis l’accent sur un certain nombre de faiblesses de l’IFI. En cela, il a raison. Je pense qu’il faut effectivement revoir cet impôt, probablement les seuils, le périmètre, qu’il faut enlever certaines choses, en ajouter d’autres – l’or, les diamants, les bateaux, les œuvres d’art.
Je sais que cela risque de détruire le marché des œuvres d’art, aussi peut-être faut-il instaurer un seuil minimum, mais force est de reconnaître que le marché de l’art est éminemment spéculatif, autant que l’immobilier. Il faut distinguer l’immobilier patrimonial, c’est-à-dire les biens que l’on achète pour le long terme, qui constituent une ...
Je considère qu’il s’agit là non pas d’un amendement de fond, destiné à aboutir à une mesure qui sera conservée à l’Assemblée nationale, mais d’un amendement d’appel. Le sujet est sérieux. Il faut effectivement revoir les bases, le périmètre, les exonérations, mais ce n’est pas le moment de le faire. Si nous adoptions cet amendement, nous donn...
