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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
L’amendement n° I-864 rectifié bis est retiré. L’amendement n° I-1123, présenté par M. Antiste, Mmes Conconne, Jasmin, Ghali et Artigalas, MM. Montaugé, Duran, Daudigny et Lurel, Mmes Lepage, Conway-Mouret et Monier et M. Lagourgue, est ainsi libellé : Après l’article 25 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – L’article 29...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire. Je rappelle que, en application de l’article 42, alinéa 12, du règlement, le Sénat, lorsqu’il examine après l’Assemblée nationale le texte élaboré par la commission mixte paritaire, se prononce par un seul vote sur l’ensemble du ...
La parole est à M. Victorin Lurel, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-1123.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Yannick Botrel, sur l’article.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Je ne suis saisi d’aucun amendement sur le texte élaboré par la commission mixte paritaire. Quelqu’un demande-t-il la parole ?… Le vote est réservé.
La parole est à M. Bernard Delcros, sur l’article.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je vais mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2019. Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix le projet de loi de finances rectificative pour 2019. En application ...
La parole est à M. Éric Bocquet, sur l’article.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater les résultats du scrutin.
La parole est à Mme Sylvie Goy-Chavent, sur l’article.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 45 : Le Sénat a définitivement adopté le projet de loi de finances rectificative pour 2019.
La parole est à Mme Sylvie Vermeillet, sur l’article.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mercredi 27 novembre 2019 : À onze heures trente : Suite du projet de loi de finances pour 2020, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 139, 2019-2020) ; Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » et article 73 E. À quinze...
La parole est à Mme Françoise Gatel, sur l’article.
