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Ah bon ?
Très bien !
Déposons un sous-amendement !
C’est exact !
Chez vous !
Je souhaitais simplement présenter la même demande que mon collègue Gérard Le Cam, monsieur le président.
Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, madame, monsieur le secrétaire d’État, comme nous l’avons indiqué avant la suspension, nous sommes dans une situation un peu particulière. En effet, en deuxième lecture, nous le savons d’ores et déjà, sur la centaine d’amendements qui ont été déposés, un seul sera finalement retenu, tous les a...
Peut-être ! Monsieur le président, face à cette approche qui interdit indirectement le débat de fond sur cette question de société de l’utilisation des OGM et puisque la majorité a décidé de priver la représentation nationale de cette discussion, notre groupe a décidé de ne pas participer plus longtemps à un débat fantoche.
C’est un scandale !
Depuis six ans seulement !
Très bien ! Nous assisterons donc au débat !
a précisé que son groupe proposerait un certain nombre d'amendements, notamment pour mieux distinguer la problématique des OGM de celles des « plantes génétiquement modifiées » (PGM).
Non !
Avec quelle enveloppe budgétaire ?
Constatant que le nucléaire français constituait un atout énergétique, mais aussi économique à l'exportation, dans la mesure où peu de pays au monde maîtrisent cette technologie, M. Jean-Marc Pastor s'est interrogé sur le positionnement de l'ASN dans ses relations avec les pays qui souhaitent importer les technologies nucléaires françaises.
Toujours des leçons !
M. Jean-Marc Pastor. C'est mal barré !
Revenant sur l'évolution d'Airbus et d'EADS au cours des deux années précédentes, M. Jean-Marc Pastor a souhaité savoir comment Airbus avait tiré les leçons des difficultés du programme A380 et en particulier quelles mesures avaient été prises pour éviter que celles-ci se répètent sur le programme A350. Il s'est demandé si les treize A380 dont ...
a souligné qu'il existait un consensus sur l'idée de conclure des partenariats public-privé pour les investissements lourds. Rappelant la forte implication des collectivités territoriales, il a regretté le manque de coopération des banques pour monter des projets locaux. Favorable à l'idée de fixer des seuils financiers pour recourir aux contra...
Cet amendement, qui a un caractère à la fois de coordination et de précision, a pour objet d'inscrire dans le code de l'environnement la définition d'un organisme génétiquement modifié telle qu'elle figure dans la directive 2001/18/CE et qui concerne les manipulations végétales et animales, comme cela a été évoqué ce matin. Cette définition co...