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Je rejoins M. Houpert, qui a soutenu l’amendement intelligemment rectifié par M. Husson. Je comprends et j’approuve les interrogations du président de la commission des lois sur la notion d’« excuse ». Mais le simple fait qu’existe cette règle, si peu contraignante soit-elle, avec tous les éléments de respect que d’aucuns ont rappelés, est un...
Tout a déjà été très bien dit. Djibouti n'est certes pas un parangon de vertu en matière de bonne gouvernance et de respect des droits de l'Homme. Si on regarde parmi nos partenaires de la région et ceux qui s'y implantent, on ne trouvera pas non plus beaucoup de parangons de vertu. Je pense que plus notre position sera forte à cet endroit stra...
J'aimerais avoir des précisions sur les crédits du programme 178. Vous avez, à raison, décidé de rapprocher les décisions du terrain ; mais tous les niveaux seront-ils prêts à consommer les crédits supplémentaires qui sont annoncés pour les armées et dont je me réjouis ?
Beaucoup de choses intéressantes ont été dites. Au regard des arguments qui ont été avancés, quelle est la solution qui présente le plus d’avantages ou le moins d’inconvénients ? Culturellement, je serais plutôt favorable au vote par listes bloquées. Je me souviens des débats que nous avions au sein de l’Association des maires de grandes ville...
Monsieur le président, madame et monsieur les ministres, mes chers collègues, je suis heureux de m’exprimer à cette tribune en qualité de président de la délégation aux collectivités territoriales. Je mesure le caractère exceptionnel de cette prise de parole, que je prends comme une reconnaissance du travail de notre délégation, dont l’un des t...
Voilà !
Une fois n’est pas coutume, je partage totalement les propos d’André Reichardt. Je souhaite à mon tour insister sur l’équilibre auquel la commission est parvenue. Les obligations doivent rester l’exception, même s’il est vrai que rendre obligatoire la conférence des maires ou la discussion sur le pacte est une bonne chose. Je veux simplement ...
Je suis heureux de vous saluer, en vous remerciant, Madame la ministre, de venir devant notre délégation aux Collectivités territoriales, que vous avez présidée il n'y a pas si longtemps. C'est d'ailleurs la première fois, depuis votre nomination comme ministre de la cohésion des territoires, que vous pouvez vous exprimer devant notre délégatio...
Merci beaucoup, chère Jacqueline. Nous reconnaissons bien ce lien entre une vision et un sens du terrain très ancré. Je voulais dire que sur les enjeux de ruralité, nous organiserons dans le cadre de notre travail un colloque au Sénat le 7 novembre prochain. Nous t'y inviterons.
Merci, Madame la ministre, d'avoir pris le temps de l'écoute et de la réponse à chacun. Votre expérience d'élue locale donne de la densité à votre propos. On sent en vous à la fois la représentante du Gouvernement et une alliée des territoires.
Nous avons effectivement échangé sur l'initiative heureuse de la commission des lois. Lors des consultations des élus que nous avions faites précédemment, le sujet des violences n'était pas remonté. Le décès de M. Michel a été la goutte d'eau qui a fait déborder le vase et dévoilé une situation qui s'est installée et à laquelle, trop souvent, n...
Vous avez été nombreux à évoquer les rapports avec le monde judiciaire. Il faut incontestablement faire évoluer le regard du juge pour qu'il puisse prendre en compte la fonction particulière qui est celle du maire. Mais les difficultés sont aussi le fruit d'un climat général anti-élu, qui touche peut-être moins les maires mais dont ils sont aus...
Elles en avaient quelques-uns. En tous cas, il est certain que les communes sont très attachées à leur police municipale. Je pense avec Loïc Hervé que l'accompagnement humain par les préfets et sous-préfets ne se délègue pas. Il faudrait qu'une circulaire spécifique leur soit adressée afin de mieux prendre en compte les infractions subies par ...
Mon expérience est qu'une fois que cela a été mis en place, les habitudes se transmettent et que toute la chaîne administrative comprend que le maire est un interlocuteur et un partenaire. Je précise que ce n'est pas seulement vrai pour les grandes villes mais aussi pour la ruralité. Je pense aussi qu'il serait intéressant de demander à la Ch...
Nous allons commencer cette table ronde consacrée aux différentes problématiques autour de la notion de patrimoine. Je tiens d'abord à remercier mes collègues présents ce matin, en cette période de fin de session parlementaire, ainsi que les personnes qui s'exprimeront devant notre assemblée. Les différentes thématiques autour du patrimoine so...
Merci d'avoir évoqué tous les aspects liés à ce débat. J'invite les autres intervenants à faire preuve d'une certaine concision dans leurs propos, afin que nous puissions avoir le temps d'échanger sur ces questions. Je propose que chacun se limite à cinq-sept minutes.
Nous allons entendre le directeur de l'association Petites cités de caractère de France, Laurent Mazurier.
Nous allons désormais entendre Hélène Lebedel puis Saadia Tamelikecht, qui s'expriment pour l'Association nationale des Architectes des Bâtiments de France.
Je vous remercie infiniment. Écoutons maintenant Saadia Tamelikecht.
Je vous remercie. J'aimerais apporter une nuance sémantique. En tant qu'élus politiques, nous aussi menons une action de service public. De plus, nous avons souvent tendance à appréhender les choses à travers notre propre expérience. J'ai été maire d'une grande ville, et les discussions que j'ai eues avec les Architectes des Bâtiments de Fran...