Agriculture alimentation et forêt

L'amendement n° 641 est retiré. L'amendement n° 642, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 23, quatrième phrase Après le mot : prioritaires insérer les mots : et les exigences de désenclavement La parole est à Mme Mireille Schurch.

L'amendement n° 448 rectifié, présenté par MM. G. Bailly, Huré, Bécot, B. Fournier, Doublet, D. Laurent, Mayet et Revet, est ainsi libellé : Alinéa 23, avant-dernière phrase Après les mots : Il définit un itinéraire de desserte insérer les mots : permettant l’exploitation de l’ensemble La parole est à M. Gérard Bailly.

Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 556 rectifié est présenté par MM. Tandonnet, Lasserre et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC. L'amendement n° 736 rectifié est présenté par MM. César et du Luart, Mme Cayeux et MM. G. Bailly et Vial. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 23...

L'amendement n° 736 rectifié est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 556 rectifié ?

L'amendement n° 861, présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Alinéa 23, avant-dernière phrase Compléter cette phrase par les mots : et met en œuvre, le cas échéant, le programme d'actions mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 113–2 La parole est à M. Philippe Leroy, rapporteur.

L'amendement n° 171, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 24 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Son adoption est précédée d’une évaluation environnementale réalisée conformément aux dispositions des articles L. 122–4 à L. 122–12 du même code. La parole est à M. Joël Labbé.

L'amendement n° 171 est retiré. L'amendement n° 357 rectifié, présenté par MM. Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 25 Compléter cet alinéa par deux phrases ainsi rédigées : L’itinéraire de des...

L'amendement n° 357 rectifié est retiré. Je suis saisi de six amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 640, présenté par M. Le Cam, Mmes Schurch, Didier et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 27 1° Première phrase Après les mots : par décret insérer les mots : ...

Les quatre amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 8 rectifié octies est présenté par MM. Mirassou, Bérit-Débat, Vaugrenard, Courteau, Navarro et Carrère, Mme Espagnac, M. Patriat, Mme Bataille, MM. Auban, Camani et Fauconnier, Mmes M. André, Cartron, Claireaux, Printz et Génisson, MM. Pastor, Piras, Vandierendonck, Cazeau...

L'amendement n° 8 rectifié octies est retiré. L’amendement n° 111 rectifié bis n’est pas soutenu. La parole est à René-Paul Savary, pour présenter l'amendement n° 338 rectifié septies.

L'amendement n° 338 rectifié septies est retiré. La parole est à M. Yvon Collin, pour présenter l'amendement n° 356 rectifié.

L'amendement n° 356 rectifié est retiré. L'amendement n° 54 rectifié quater, présenté par M. Gilles, Mme Cayeux, MM. J.P. Fournier, Milon, Cardoux, P. André, Pierre, Trillard, G. Larcher, Beaumont, Grignon, Houel, Pointereau, Cornu, Paul et Doligé, Mme Primas et MM. Revet, Charon et Cléach, est ainsi libellé : Alinéas 79 et 80 Supprim...

L'amendement n° 54 rectifié quater est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° 640 ?

L'amendement n° 640 est retiré. L'amendement n° 467 rectifié, présenté par Mmes Jouanno et N. Goulet, est ainsi libellé : Après l’alinéa 27 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le programme régional de la forêt et du bois doit prendre en compte le schéma régional de cohérence écologique afin d’intégrer les enjeux de la trame verte et bleue as...

L'amendement n° 832, présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : I. – Alinéas 36 à 38 Remplacer ces alinéas par quatre alinéas ainsi rédigés : 12° Le chapitre V du titre II est ainsi modifié : a) L'intitulé est ainsi rédigé : « Protection contre les atteintes à la propriété foncière forest...

L'amendement n° 360 rectifié, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l’alinéa 42 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …° Après l’article L. 142-9, il est inséré un article ...

L'amendement n° 360 rectifié est retiré. L'amendement n° 474 rectifié, présenté par MM. Antoinette, Patient et Antiste, Mme Claireaux et MM. Mohamed Soilihi et Tuheiava, est ainsi libellé : Alinéas 49 à 53 Supprimer ces alinéas. La parole est à M. Jean-Étienne Antoinette.

Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 844 rectifié, présenté par M. P. Leroy, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 55 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° À l’article L. 222–1, après le mot : « social », est inséré le mot : «, cynégéti...

L'amendement n° 859 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 56 à 65 Remplacer ces alinéas par six alinéas ainsi rédigés : 18° Le chapitre VI du titre V est complété par une section 3 ainsi rédigée : « Section 3 « Fonds stratégique de la forêt et du bois « Art. L. 156 -4 . – En application des articles L....

L'amendement n° 182, présenté par M. Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 66 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Joël Labbé.