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Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
Voici le résultat du scrutin n° 54 : Nombre de votants345Nombre de suffrages exprimés343Majorité absolue des suffrages exprimés172Pour l’adoption175Contre 168Le Sénat a adopté.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de cet après-midi étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
La parole est à M. François Trucy.
Je vous donne acte de votre mise au point, mon cher collègue. Il n’y a pas d’autre observation ?... Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Philippe Adnot.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique du scrutin.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, pour un rappel au règlement
Ma chère collègue, je vous donne acte de votre rappel au règlement. Il sera transmis à M. le président du Sénat. La parole est à M. le président de la commission des lois.
La parole est à Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. François Fortassin, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour un rappel au règlement.
J’informe le Sénat que M. le Premier ministre a transmis, en application de l’article 67 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004 de simplification du droit, le rapport sur la mise en application de la loi n° 2010-819 du 20 juillet 2010 tendant à l’élimination des armes à sous-munitions. Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il a été transm...
J’informe le Sénat que le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances pour 2012 (n° 106, 2011-2012), dont la commission des finances est saisie au fond est renvoyé pour avis, à leur demande, à la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la commission de la culture, de l’éducation et de la commun...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances pour 2012 (projet n° 106, rapport n° 107). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
M. le président. La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme la rapporteure générale.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Éric Bocquet.
