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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean Arthuis, rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. Pierre Bernard-Reymond.
La parole est à M. Michel Billout.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à M. Jean Bizet.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
La parole est à M. Simon Sutour.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. le ministre.
Nous passons à la discussion de l’article 30.
Je ne suis saisi d’aucun amendement. Personne ne demande la parole ?... Je mets aux voix l'article 30. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP. Je rappelle que la commission a recommandé l’abstention et que l’avis du Gouvernement est favorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'arti...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 53 : Le Sénat a adopté. Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. François Marc.
M. le président. La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
La parole est à M. Philippe Adnot.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2012. Je rappelle que, en application des articles 47 bis et 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin e...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
