Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Madame Laborde, les amendements n° 312 rectifié et 311 rectifié sont-ils maintenus ?
Les amendements n° 312 rectifié et 311 rectifié sont retirés. Je mets aux voix l'article 1er bis.
La parole est à Mme Claudine Lepage, sur l'article.
La parole est à Mme Michèle André, sur l'article.
La parole est à M. Jacques Legendre, sur l'article.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 26 est présenté par Mme Gonthier-Maurin, MM. P. Laurent, Le Scouarnec et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. L'amendement n° 260 rectifié est présenté par MM. Legendre et Gilles, Mme Mélot, MM. Bordier, B. Fournier, Dufaut, Savin, Trucy, Milon et Retailleau, Mm...
La parole est à M. Jacques Legendre, pour présenter l'amendement n° 260 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michèle André, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Jacques Legendre, pour explication de vote.
L'amendement n° 260 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 26.
Je suis saisi de onze amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 294 rectifié bis, présenté par M. Legendre, Mme Primas, MM. Gilles, Bordier et Savin, Mme Mélot, MM. Leleux, B. Fournier, Dufaut, Bas, G. Bailly et P. André, Mme Cayeux, MM. de Legge, D. Laurent, Laménie, Houel, Houpert, Gournac, J. Gautier, Gail...
L'amendement n° 316 rectifié bis, présenté par MM. Chevènement, Alfonsi, Baylet, Bertrand, Collin, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Alinéa 5 Compléter cet alinéa par les mots : à compter du master 2 La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
Je suis donc saisi d’un amendement n° 316 rectifié ter, présenté par MM. Chevènement, Alfonsi, Baylet, Bertrand, Collin, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, et ainsi libellé : Alinéa 5 Compléter cet alinéa par les mots : à compter du master 2 sauf pour les matières scienti...
L'amendement n° 308 rectifié, présenté par MM. Chevènement, Alfonsi, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Mézard, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Après l'alinéa 6 Insérer un alinéa ainsi rédigé : « Le pourcentage maximal des enseignements dispensés en...
