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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
La parole est à Mme Laurence Rossignol.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Ronan Dantec.
La parole est à Mme Hélène Masson-Maret.
La parole est à Mme Odette Herviaux.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous en avons terminé avec le débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l’horizon 2030.
J’informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine du développement durable est parvenue à l’adoption d’un texte commun.
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 12 juin 2013, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article 918 ancien du code civil dans sa rédaction antérieure à ...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 13 juin 2013 : De neuf heures à treize heures : 1. Projet de loi relatif à l’élection des sénateurs (n° 377, 2012-2013) ; Rapport de M. Philippe Kaltenbach, fait au nom de la commission des lois (n° 538, 2012-2013) ; Résultats des travaux de la comm...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme la ministre.
Au nom du Sénat, je m’associe à vos propos, madame la ministre. Tout à l'heure, en ouverture de la séance des questions d’actualité au Gouvernement, M. le président du Sénat s’exprimera sur ce sujet. La parole est à M. Christian Favier.
Comme je l’ai indiqué précédemment, M. le président du Sénat s’exprimera à quinze heures, en ouverture de la séance des questions d’actualité au Gouvernement. La parole est à M. Jean-Pierre Sueur.
La parole est à M. Michel Mercier.
La parole est à M. Jean-Jacques Hyest.
La parole est à Mme Hélène Lipietz.
