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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à M. Didier Guillaume, auteur de la proposition de loi initiale.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je rappelle que la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, cette candidature est ratifiée, et je proclame donc M. Jean-Pierre Plancade me...
Mes chers collègues, je vous rappelle que le mardi 10 décembre, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe CRC, a saisi M. le président du Sénat d’une demande de constitution d’une commission spéciale sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 207, 2013-2014). M. le pré...
Par lettre en date du 11 décembre 2013, M. le Premier ministre a annoncé la fin, à compter du 19 décembre 2013, de la mission temporaire sur les missions et l’organisation de la protection judiciaire de la jeunesse, confiée à M. Jean-Pierre Michel, sénateur de la Haute-Saône, auprès de Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la ju...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 4 décembre 2013, le texte de deux décisions du Conseil constitutionnel qui concernent la conformité à la Constitution : - de la loi organique relative au Procureur de la République financier, - de la loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et l...
M. le président du Sénat a reçu de Mme la ministre chargée des petites et moyennes entreprises, de l’innovation et de l’économie numérique le rapport relatif aux conditions d’exécution par La Poste de sa mission de service universel postal, établi en application de l’article L. 2 du code des postes et communications électroniques. Acte est don...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 4 décembre 2013, qu’en application de l’article 61–1 de la Constitution la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article L. 3222–3 du code de la santé publique (Dispositions rel...
L’ordre du jour appelle le débat sur les perspectives d’évolution de l’aviation civile à l’horizon 2040 : préserver l’avance de la France et de l’Europe. La parole est à M. le président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Corinne Bouchoux.
La parole est à M. Charles Revet.
La parole est à M. Vincent Capo-Canellas.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
La parole est à M. le ministre délégué.
Nous en avons terminé avec le débat sur les perspectives d’évolution de l’aviation civile à l’horizon 2040.
