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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Isabelle Pasquet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteur.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la rapporteur de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
La parole est à M. Jean-Marie Vanlerenberghe.
Je mets aux voix l'amendement n° 25.
L'amendement n° 26, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David, Pasquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4, première et seconde phrases Après le mot : répartition insérer les mots : à prestations définies La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Husson, pour explication de vote.
La parole est à M. Dominique Watrin.
La parole est à M. Jean-Pierre Caffet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier.
Je mets aux voix l'amendement n° 26.
La parole est à M. Jean Desessard.
L'amendement n° 31, présenté par M. Watrin, Mmes Cohen, David et Pasquet, M. Fischer et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Alinéa 4, première phrase Après le mot : unit insérer les mots : entre elles La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
