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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Patrick Courtois
9367 interventions trouvées.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à Mme Françoise Boog.
La parole est à M. Yves Krattinger, auteur de la question n° 524, adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Yves Krattinger.
La parole est à M. Bernard Fournier, auteur de la question n° 545, adressée à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Bernard Fournier.
La parole est à M. Jean-François Humbert, auteur de la question n° 511, adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Jean-François Humbert.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-sept heures, pour le débat sur les conclusions de la commission d’enquête sur l’efficacité de la lutte contre le dopage. En outre, le commissaire général à la stratégie et à la prospective, M. Jean Pisani-F...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à M. Alain Anziani.
La parole est à M. François Pillet.
Acte est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique du scrutin.
Par courrier en date du 7 octobre 2013, M. le Premier ministre a fait part de sa décision de placer, en application de l’article L.O. 297 du code électoral, M. François Pillet, sénateur du Cher, en mission temporaire auprès de M. Manuel Valls, ministre de l’intérieur. Cette mission portera sur une nouvelle évaluation de l’application de la loi...
M. le président. J’ai le très grand plaisir, au nom du Sénat tout entier, de saluer la présence, dans notre tribune officielle, d’une délégation du Congrès péruvien, conduite par M. Roberto Angulo Alvarez, président du groupe d’amitié Pérou-France.
Cette délégation séjourne en France à l’invitation de notre groupe d’amitié France-Pays Andins, présidé par notre collègue Philippe Adnot. Nous nous réjouissons des liens qui se sont tissés entre nos deux pays au fil des années et qui se sont encore renforcés au cours de l’année écoulée, avec la visite officielle à Paris du président péruvien,...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (projet n° 855 [2012-2013], texte de la commission n° 22, rapport n° 21, avis n° 2) et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nati...
