Énergie

Lorsqu'on évoque les émissions de CO2, il faut avoir en tête l'aspect économique. Ainsi, les Allemands ont un taux d'émission trois fois plus élevé que le nôtre. L'énergie allemande est moins coûteuse mais plus polluante. Cela pose un problème de compétitivité. Il faut en tenir compte au niveau européen et faire les pressions nécessaires. À l'é...

Les chiffres qui nous sont soumis montrent bien que des pays comme les États-Unis, le Canada et certains pays d'Asie ont massivement augmenté leurs émissions alors que l'Europe, entre 1990 et 2012, les a réduites de 18 % par des efforts importants. Si l'on veut délocaliser encore nos industries, il faut poursuivre dans cette voie !

a tout d'abord souhaité la bienvenue à M. Khattar, président de la commission des affaires économiques et du plan du Sénat mauritanien, qui effectue une visite d'études de dix jours au Sénat, s'inscrivant dans le cadre du volet gouvernance du Programme des nations unies pour le développement (PNUD)

a pour sa part demandé combien de personnes étaient actuellement employées à la CRE et à souhaité savoir si les dispositions législatives issues de la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement aurait un impact sur l'activité de cette autorité.

Tout en ne se déclarant pas hostile à ce que la commission mène une réflexion sur ce sujet, selon des modalités restant à débattre, M. Jean-Paul Emorine, président, a renvoyé aux déclarations de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, lors de son audition par la commission, qui avait affirmé que les coûts de démantèlement étaient...

A l'issue de cette présentation, M. Jean-Paul Emorine, président, après avoir salué la qualité du rapport de la mission, s'est interrogé sur l'accueil par les autorités communautaires de ses propositions tendant à la création d'un centre de contrôle européen du transport d'électricité et d'une procédure de déclaration d'utilité publique europée...

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, a estimé qu'au-delà de la présentation du rapport à M. Jean-Louis Borloo et aux responsables de la Commission européenne, la commission des affaires économiques pourrait envisager de demander l'inscription à l'ordre du jour réservé du Sénat d'une question orale avec débat qui porterait sur les con...

a rappelé que cette audition avait été organisée en réponse notamment à la demande de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, présidente du groupe communiste républicain et citoyen, et de M. Jean-Pierre Bel, président du groupe socialiste, suite aux informations relayées par la presse la semaine passée. Il a observé que les membres de la commission des fi...

a rappelé que le texte était connu depuis de nombreuses semaines et que le long débat, dont il avait fait l'objet à l'Assemblée nationale, permettait que le Sénat soit à même de se saisir ensuite rapidement du projet de loi. La commission a alors émis un vote défavorable à l'adoption de cette motion et elle a conclu à son rejet.

a d'abord remercié les deux ministres d'avoir accepté l'invitation de la commission à venir présenter le projet de loi relatif au secteur de l'énergie, observant que les membres du groupe d'études sur l'énergie avaient été conviés à cette audition.

Après lui avoir souhaité la bienvenue devant la commission des affaires économiques, M. Jean-Paul Emorine, président, a précisé que cette dernière, regroupant 78 des 331 sénateurs, était la plus importante numériquement des six commissions permanentes, intervenait sur l'ensemble des sujets de nature économique et recevait régulièrement des chef...

Avant de céder la parole aux ministres, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé que les sénateurs disposaient jusqu'au lundi 9 octobre à 16 heures pour déposer leurs amendements au projet de loi, ce qui lui semblait être un délai suffisant et conforme aux durées traditionnelles.

l'ayant interrogé sur la position de la délégation CGT du groupe Suez sur le projet de fusion, M. Jean-Pierre Sotura a précisé que si certains représentants du syndicat au sein de la holding étaient plutôt favorables à la fusion, cela ne représentait que quelques personnes. Il a insisté sur le fait que l'ensemble des élus au comité de groupe re...

Remerciant les intervenants, M. Jean-Paul Emorine, président, a fait remarquer que la durée du débat avait illustré l'importance de ses enjeux.

a conclu en annonçant qu'un exemplaire de la lettre de griefs serait adressé sans délai à chaque groupe politique du Sénat.

a d'abord remercié M. François Chérèque d'avoir accepté l'invitation de la commission à faire part du point de vue de la CFDT sur le projet de loi relatif au secteur de l'énergie et sur la mondialisation. Il a indiqué que les membres du groupe d'études sur l'énergie avaient été conviés à cette audition.

Après avoir remercié l'orateur pour la clarté de son propos, M. Jean-Paul Emorine, président, s'appuyant sur les enseignements tirés des récentes missions menées par la commission en Chine puis en Inde, a estimé plus opportun de parler de partenariat que de délocalisations. Il a en effet relevé que, pour pouvoir vendre sur les marchés émergents...

a tout d'abord remercié les présidents des deux entreprises d'avoir accepté de venir présenter devant la commission le projet de fusion entre Gaz de France et Suez qui, a-t-il estimé, vise à créer un champion mondial dans le domaine de l'énergie et de l'environnement. Il a noté que le Parlement se trouvait face à une échéance décisive pour perm...

Avant de donner la parole aux membres de la commission, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé l'unanimité syndicale qui s'était exprimée au sein du comité d'entreprise de Suez en faveur de la fusion.

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, a remercié les présidents pour la qualité de leurs explications et a noté que les modalités de réalisation de ce projet seraient plus claires après la tenue du débat sur la politique énergétique devant les assemblées parlementaires.