Ordre du jour

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 10 décembre 2012, à quatorze heures trente et le soir : 1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme ; Rapport de M. Jacques Mézard, rapporteur pour le Sénat (n° 191, 201...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 19 novembre 2012 : À quatorze heures trente : 1. Proposition de résolution européenne relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l’horizon 2020 et proposition de résolution européenne relative à l’Union européenne relativ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 24 septembre 2012, à quatorze heures trente et le soir : Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant création des emplois d’avenir (procédure accélérée) (n° 760, 2011-2012) ; Rapport de M. Claude Jeannerot, fait au nom de la commission de...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 5 juillet 2012 à quinze heures : - Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 4 juillet 2012, à quinze heures : - Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution. Personne ne demande la parole ?… La séance est levée.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 27 février 2012, à quinze heures et le soir : 1. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de programmation relatif à l’exécution des peines (n° 386, 2011–2012) ; Rapport de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat, fait au nom de la com...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 7 décembre 2011 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi visant à punir d’une peine d’amende tout premier usage illicite de l’une des substances ou plantes classées comme stupéfiants (n° 57, 2011-2012). Rapport ...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 novembre 2011 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Proposition de loi tendant à préserver les mandats en cours des délégués des établissements publics de coopération intercommunale menacés par l’application du dispositif d’ac...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 25 octobre 2011 : À neuf heures trente : 1. Questions orales.

À quatorze heures trente : 2. Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants (n° 26, 2011-2012). Rapport de Mme Virginie Klès, fait au nom de la commission des lois (n° 38, 2011-2012). À dix-huit heures : 3. Désignation de s...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 6 octobre 2011, à quinze heures : 1. Désignation des membres de la commission des affaires européennes. 2. Photographie officielle du Sénat. Mes chers collègues, j’attire votre attention sur l’importance que revêt la réalisation de cette photographie...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 5 octobre 2011 : À quinze heures : 1. Désignation des questeurs, vice-présidents et secrétaires du Sénat ; 2. Proclamation de la constitution du bureau définitif ; À dix-neuf heures trente : 3. Nomination des membres des six commissions permanen...