Ordre du jour

La prochaine séance aura lieu mercredi 1er octobre, à quinze heures, avec l’ordre du jour suivant : - Installation du bureau d’âge ; - Ouverture de la session ordinaire 2014-2015 ; - Allocution du président d’âge ; - Scrutin à la tribune pour l’élection du président du Sénat.

La prochaine séance aura lieu mercredi 1er octobre, à quinze heures, avec l’ordre du jour suivant : -Installation du bureau d’âge ; -Ouverture de la session ordinaire 2014-2015 ; -Allocution du président d’âge ; -Scrutin à la tribune pour l’élection du président du Sénat.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 3 juillet 2014 : À quinze heures : 1. Questions d’actualité au Gouvernement. À seize heures quinze et le soir : 2. Prise d’acte de la décision de l’Assemblée nationale sur la motion tendant à proposer au Président de la République de soumettre au ré...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 2 juillet 2014, à quinze heures et le soir : 1. Examen de la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 666, 2...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 juin 2014 : À quatorze heures trente : 1. Débat : « Quel avenir pour les colonies de vacances ? ». À dix-sept heures : 2. Débat sur l’application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dan...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 30 avril 2014, de quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Suite de la proposition de loi visant à introduire une formation pratique aux gestes de premiers secours dans la préparation du permis de conduire (n° 355, 2011-2012)...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 avril 2014 : À seize heures trente : 1. Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution. Le soir : 2. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentati...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 février 2014 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 180,...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 janvier 2014, à seize heures et le soir : Projet de loi relatif à la géolocalisation (n° 257, 2013-2014) ; Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 284, 2013-2014) ; Texte de la commission (n° 285, 2013-2014). Pe...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 janvier 2014, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 178, 2013-2014) ; Rapport de M. Claude Dilai...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 décembre 2013 à seize heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entre...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 décembre 2013 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l’adoption (n° 1...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 28 novembre 2013 : À neuf heures trente : 1. Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 170, 2013–2014) ; Rapport de M. Yves Daudigny, fait au nom de la...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 septembre 2013 : À neuf heures trente : 1. Ouverture de la troisième session extraordinaire 2012-2013. 2. Lecture des conclusions de la conférence des présidents. 3. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir : 4. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la consommation (n° 725, 2012-2013) ; Rapport de MM. Martial Bourquin et Alain Fauconnier, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 809, tomes I et II, 2012-2013) ; Avis de Mme Nicole Bonnefoy, fait au nom de la commission des...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 23 avril 2013 : À neuf heures trente : 1. Questions orales

À quatorze heures trente : 2. Question orale avec débat n° 4 de M. Jean-Vincent Placé à M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation sur la lutte contre l’obsolescence programmée et l’augmentation de la durée de vie des produits. 3. Débat sur la politique vaccinale de la France. À vingt-deux heures : 4. Déb...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 15 avril 2013, à seize heures et le soir : Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et mo...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 12 avril 2013, à neuf heures : Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 349, 2012-2013) ; Rapport de M. Jean-Pierre Michel, fait au nom de la commission des l...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 5 avril 2013, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir : 1. Examen de la motion tendant à soumettre au référendum le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (n° 482, 2012-2013). 2. Suite du projet...