Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel

L’Ariège !

Monsieur le président, monsieur le président du Sénat, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je me demande, au moment de prendre la parole, ce que peuvent penser les Français de nos débats, ce que sont leurs attentes et leur angoisse. Je m’interroge sur « l’essentiel », comme disait Jean-François Copé. La réalité, la préoccupatio...

Nous connaissons le programme : se taire, faire vite et applaudir. Mes chers collègues, êtes-vous certains que cette parodie de débat parlementaire soit à la hauteur de la situation que nous traversons ?

Aujourd’hui, le Parlement réuni à Versailles sera, comme l’a dit Robert Badinter, le théâtre de la monocratie triomphante en majesté. Suivront une suite de monologues, en l’absence de celui qui nous aura convoqués pour s’exprimer et, ensuite, disparaître. Certes, me dites-vous, tout cela était contenu dans la révision de la Constitution, révis...

Monsieur le président, monsieur le président du Sénat, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je me demande, au moment de prendre la parole, ce que peuvent penser les Français de nos débats, ce que sont leurs attentes et leur angoisse. Je m’interroge sur « l’essentiel », comme disait Jean-François Copé. La réalité, la préoccupatio...

Nous connaissons le programme : se taire, faire vite et applaudir. Mes chers collègues, êtes-vous certains que cette parodie de débat parlementaire soit à la hauteur de la situation que nous traversons ?

Aujourd’hui, le Parlement réuni à Versailles sera, comme l’a dit Robert Badinter, le théâtre de la monocratie triomphante en majesté. Suivront une suite de monologues, en l’absence de celui qui nous aura convoqués pour s’exprimer et, ensuite, disparaître. Certes, me dites-vous, tout cela était contenu dans la révision de la Constitution, révis...

Monsieur le président, après notre collègue et amie Nicole Borvo Cohen-Seat, je souhaite revenir à mon tour sur les conditions d’examen de ce projet de loi.

Si gouverner, c’est prévoir, le moins que l’on puisse dire de l’examen en commission du projet de réforme de l’hôpital, c’est que rien n’avait été prévu. Je pense d’abord au temps de travail en commission, qui a duré au final quatre journées entières, dont deux jusque tard dans la nuit, ce qui est inédit. En effet, si les nocturnes en séance p...

Je pense également aux délais de dépôt des amendements, ainsi qu’aux conditions du débat, en présence de Mme la ministre – j’ai cru comprendre qu’elle n’avait pas totalement apprécié – et de ses conseillers. La mise en application des nouvelles règles de travail issues de la révision constitutionnelle de juillet 2008, voulue par la majo...

Madame la ministre, madame la secrétaire d'État, l’urgence doit être levée. C’est une nécessité, parce que le Parlement doit être le lieu d’élaboration de la loi, et non une chambre d’enregistrement des désirs changeants et versatiles de l’exécutif. C’est une nécessité aussi parce que ce projet de loi, malvenu et dangereux pour l’hôpital public...

Monsieur le président, nous assistons ce matin à un spectacle que nous dénonçons depuis plusieurs jours : ces journées d’initiative parlementaire donnent lieu à une caricature de débat parlementaire ! Ceux qui ont été à l’origine de la réforme de la Constitution, qui avait pour objet de réhabiliter le Parlement et d’améliorer les conditions da...

M. Jean-Pierre Bel. Qui a pu dire cela ?

M. Jean-Pierre Bel. Cruciale, même !

Ne soyez pas amer !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, permettez-moi une remarque préalable sur le déroulement de cette séance d’initiative sénatoriale : je compatis avec notre collègue Gérard Cornu, président du groupe d’études sénatorial sur l’automobile, seul participant du groupe UMP à un débat portant sur un sujet essen...

M. Jean-Pierre Bel. Nous avons vraiment beaucoup d’efforts à faire si nous voulons que cette formule des séances d’initiative sénatoriale fonctionne réellement !

La question que nous abordons aujourd’hui est à l’évidence essentielle pour l’économie française et européenne. L’Europe, il faut le rappeler, est le premier constructeur automobile mondial, avec plus d’un tiers du marché. C’est un secteur primordial pour l’emploi, puisque, en comptant les 7 000 sous-traitants qui produisent les composants aut...

Renault souhaite en effet, tout simplement, soulager son site de production slovène. Il ne s’agit donc, hélas, que d’un simple transfert pour une durée très limitée. Quant aux engagements en matière d’emploi, le scepticisme est tout autant de mise, puisque Renault a annoncé un plan de départs volontaires en juillet, qui concernera 6 000 person...

Dans ce domaine, les Français veulent des actes. Mes collègues, notamment Martial Bourquin, l’ont rappelé à plusieurs reprises ce matin. Par ailleurs, nous ne pouvons que vivement regretter le manque d’intérêt pour les équipementiers automobiles dont témoigne ce plan. Leur survie est pourtant indispensable au maintien de l’industrie automobile...