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La parole est à Mme Éliane Assassi, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, ma chère collègue. Je transmettrai votre message.
J’ai reçu une lettre de M. Marc Massion par laquelle il se démettait de son mandat de sénateur de la Seine-Maritime, à compter du mardi 31 décembre 2013, à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par M. Didier Marie, dont le mandat de sénateur de la Seine-Maritime a commencé le mercredi 1er janvier 2014,...
L’ordre du jour appelle le débat sur les conclusions de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République, débat organisé à la demande de la mission commune d’information (rapport d’information n° 49). Madame la ministre, mes chers collègues, même si j’aurai le plaisir de vous présenter mes vœux la ...
Nos travaux se sont d’ailleurs achevés le 19 décembre par l’adoption des conclusions modifiées de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles. Puisqu’ils sont présents parmi nous, je tiens à saluer le rapporteur de ce texte, notre collègue René Vandierendonck, le prési...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le vice-président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. La parole est à Mme la ministre.
La parole est à Mme Hélène Lipietz.
La parole est à M. Dominique de Legge.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, à quelques moments de l’histoire, au fil des siècles, s’élèvent des femmes et des hommes qui par leur courage, par leur détermination, donnent confiance et espoir à des millions d’autres. Nelson Mandela (Mmes et MM. les sénateurs, ainsi que les membres du Gouvernement se lèvent.) ét...
M. le président. Mes chers collègues, j’ai l’honneur et le plaisir de saluer la présence, dans la tribune officielle, de M. Ilir Meta, président de l’Assemblée de la République d’Albanie.
M. Meta est accompagné de Mme Monika Kryemadhe, députée membre de la commission pour l’intégration européenne, de Son Excellence M. Dritan Tola, ambassadeur d’Albanie en France, et de notre collègue Bernard Fournier. Je me suis entretenu avec nos deux collègues albanais ce midi, avant qu’ils ne rencontrent des membres du groupe d’amitié. Leur ...
M. le président. Mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, avant que nous n’engagions le débat sur l’intervention des forces armées françaises en République centrafricaine, c’est avec une grande émotion que je souhaite rendre hommage aux deux soldats français du 8e régiment de parachutistes d’infanterie de marine de Castres, qui s...
Le Sénat tout entier salue l’immense courage de ces deux hommes, qui ont fait le sacrifice de leur vie pour défendre les valeurs universelles de liberté et de démocratie. Nous exprimons à leurs familles et à leurs proches nos condoléances les plus attristées. Nous nous associons à leur douleur, ainsi qu’à celle de leurs camarades de régiment. ...