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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’engagement des forces armées en République centrafricaine, dans le cadre du mandat résultant de la résolution 2127 du Conseil de sécurité des Nations unies, en application de l’article 35, alinéa 2, de la Constitution. La parole est à M. le ministre.
Acte est donné de la déclaration du Gouvernement. Dans le débat, la parole est à M. Jacques Legendre, pour le groupe de l’UMP.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel, pour le groupe de l’UDI-UC.
La parole est à Mme Michelle Demessine, pour le groupe CRC.
Veuillez conclure, chère collègue.
M. le président. La parole est à M. François Rebsamen, pour le groupe socialiste.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet, pour le groupe du RDSE.
La parole est à Mme Kalliopi Ango Ela, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à M. le ministre.
Nous en avons terminé avec le débat sur l’engagement des forces armées en République centrafricaine.
J’ai reçu, transmise par M. le président de l’Assemblée nationale, la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, renforçant la lutte contre le système prostitutionnel. Ce texte a été publié le 9 décembre dernier. En application de l’article 16, alinéa 2 bis, du règlement, Mme Éliane Assassi, présidente du groupe CRC, m’a sai...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 9 décembre 2013 à seize heures et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entre...
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2014. En conséquence, les nominations intervenues lors de notre séance du 27 novembre prennent effet.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 décembre 2013 : À quatorze heures trente : 1. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification du traité entre la République française et la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de l’adoption (n° 1...
Je mets aux voix l'amendement n° I-539.
Je mets aux voix l'article 39.
L'amendement n° I-118, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Après l’article 40 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Les montants figurant dans les tableaux visés au 3 de l'article 302 bis KD du code général des impôts sont réévalués d...
