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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez faire entrer M. le Premier président de la Cour des comptes.
Monsieur le Premier président, c’est un très grand plaisir de vous accueillir comme chaque année dans cet hémicycle pour la remise du rapport annuel de la Cour des comptes. Je tiens une nouvelle fois à saluer les relations étroites et fructueuses que le Sénat entretient depuis de nombreuses années avec votre institution, qui, conformément à l’...
Monsieur le Premier président, le Sénat vous donne acte du dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes. La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
Nous en avons terminé avec la présentation du rapport de la Cour des comptes. Huissiers, veuillez reconduire M. le Premier président de la Cour des comptes.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 février 2014 : De quatorze heures trente à dix-huit heures trente : 1. Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à reconnaître le vote blanc aux élections (n° 180,...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
La parole est à M. Aymeri de Montesquiou.
Acte vous est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles seront publiées au Journal officiel et figureront dans l’analyse politique des scrutins.
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cette commission mixte paritaire selon les m...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 20 janvier 2014, à seize heures et le soir : Projet de loi relatif à la géolocalisation (n° 257, 2013-2014) ; Rapport de M. Jean-Pierre Sueur, fait au nom de la commission des lois (n° 284, 2013-2014) ; Texte de la commission (n° 285, 2013-2014). Pe...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 9 janvier 2014, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel deux décisions de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur : - les articles L. 3122-32, L. 3122-33 et L. 3122-36 du code...
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 9 janvier 2014, une décision du Conseil sur une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article 87 de l’ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945 et l’article 9 de l’ordonnance n° 45-2441 du 19 octobre 1945 issu de la loi n° 54-395 du 9 avr...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 janvier 2014, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 178, 2013-2014) ; Rapport de M. Claude Dilai...
