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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (projet n° 851 [2012-2013], texte de la commission n° 66, rapport n° 65, avis n° 29, 44 et 79). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
Je vous en prie, mes chers collègues, laissez poursuivre Mme la ministre !
La parole est à M. Claude Dilain, rapporteur.
La parole est à M. Claude Bérit-Débat, rapporteur.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Louis de La Forest, qui fut sénateur d’Ille-et-Vilaine de 1971 à 1989.
Par lettre en date du 1er octobre 2013, M. Jean-Claude Gaudin, président du groupe UMP, a fait connaître à M. le président du Sénat que le groupe UMP exerce son droit de tirage, en application de l’article 6 bis du règlement, pour la création d’une mission commune d’information sur la réforme des rythmes scolaires afin d’évaluer sa mise ...
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du mardi 1er octobre 2013, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi du pays relative à la concurrence en Nouvelle-Calédonie. Acte est donné de cette communication.
L’ordre du jour appelle la désignation : – des vingt-sept membres de la mission commune d’information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales, créée sur l’initiative du groupe du Rassemblement démocratique et social européen en application de son droit de tirage ; – et des douze membres de la commission spéciale chargée ...
L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture du projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (projet n° 796 [2012-2013], texte de la commission n° 860 [2012-2013], rapport n° 859 [2012-2013], avis n° 846 et 847 [2012-2013]). Dans la discussion ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Claude Dilain, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
La parole est à M. le président de la commission.
Mes chers collègues, j’ai reçu de M. Alain Le Vern une lettre par laquelle il se démettait de son mandat de sénateur de la Seine-Maritime, à compter du lundi 30 septembre à minuit. En application de l’article L.O. 320 du code électoral, il est remplacé par Mme Marie-Françoise Gaouyer, ici présente, dont le mandat de sénateur de la Seine-Mariti...
En application de l’article 5 bis de notre règlement, j’ai reçu les déclarations des présidents des groupes qui souhaitent être reconnus comme groupes d’opposition ou groupes minoritaires au sens de l’article 51-1 de la Constitution. M. Jean-Claude Gaudin, président du groupe UMP, a fait connaître que son groupe se déclare comme groupe ...
La parole est à M. Pierre Bordier.
