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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Parlez-nous du collectif !
Oui, il serait temps !
Ce n'est pas une niche fiscale !
Laissez-nous vivre !
Quel aveu !
Une paille !
Le Fonds de réserve, c’est vous qui l’avez siphonné ! C’est du délire total !
Et le gaz de schiste ?
C’était de la diversion ! D’ailleurs, personne à droite n’a parlé de ce collectif !
C’étaient des propos de préau d’école !
Il y en a encore beaucoup ?
Même lui !
À qui la faute ?
Vous l’avez refusé !
M. Jean-Pierre Caffet. C’est sage !
Je ne me fais guère d’illusion sur le sort qui sera réservé à cet amendement : il vise à attirer l’attention sur le cumul du FSRIF et du FPIC, problème qui concerne essentiellement l’Île-de-France. Les explications de M. le ministre étaient tout à fait exactes : si une commune doit 8 000 euros au titre du FSRIF qui est prélevé en premier et qu...
Quatre lames !
Il s’agit d’un amendement de coordination avec l’amendement n° II-242, adopté mercredi dernier, et l’amendement n° II-55. L’amendement n° II-242 a institutionnalisé le versement par la commune de Paris de 150 millions d’euros au département de Paris afin de compenser la faiblesse de la DGF forfaitaire perçue par le département de Paris. L’ame...
On ne veut surtout pas cela !
