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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 74.
Je mets aux voix l'article 54, modifié.
La parole est à M. Dominique Watrin, sur l'article.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 13 est présenté par M. Delattre, au nom de la commission des finances. L’amendement n° 75 est présenté par M. Vanlerenberghe, au nom de la commission des affaires sociales. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Alinéa 2, tableau, seconde colonne 1° Deuxième ligne Remplacer...
La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l’amendement n° 75.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Nicole Bricq, pour explication de vote.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Laurence Cohen, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 13 et 75. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe CRC. Je rappelle que l'avis du Gouvernement est défavorable. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 26 : Le Sénat a adopté. Je mets aux voix l'article 55, modifié.
La parole est à M. le président de la commission.
Je rappelle que, aux termes de l’article 44, alinéa 6, du règlement, lorsqu’elle est demandée par la commission saisie au fond, la priorité est de droit, sauf opposition du Gouvernement. Quel est l’avis du Gouvernement sur cette demande de priorité ?
La priorité est ordonnée. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures vingt-cinq. La séance est suspendue.
C’est autant que vous !
Ce n’est pas gentil pour la secrétaire d’État !
La progression de l’ONDAM est en diminution !
