Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Michel

Très bien !

De droite.

Nous partageons les inquiétudes de M. Lardeux. Nous avons eu, au sein de la commission, un débat assez long sur ce sujet et les opinions étaient très diverses. Pour ma part, j'ai d'abord oscillé de l'une à l'autre. J'entends par avance les arguments que développera M. le rapporteur : je ne le les déflorerai pas. Je sais bien également ce que v...

... à une pratique qui présente un double avantage. D'une part, elle incite un certain nombre de nos concitoyens à rendre aux pharmacies les médicaments qu'ils ne prennent plus en pensant qu'ils serviront à d'autres, au lieu de les détruire eux-mêmes dans des conditions que l'on imagine. D'autre part, elle permet de répondre pour une part aux...

... qu'ils n'étaient pas utiles contre les maladies contractées dans ces pays, que l'on en a trouvé dans des décharges, en Indonésie ou ailleurs.

Tout cela est certainement exact, mais ne justifie pas, à mon sens, une mesure aussi radicale que celle que contient cet article. C'est pourquoi le groupe socialiste a déposé cet amendement, que je défends avec une conviction qui ne cesse de s'affermir.

Le groupe socialiste votera l'amendement n° 25. Votre réponse, monsieur le ministre, me laisse dubitatif concernant les procédures d'AMM nationales. Doivent-elles continuer d'exister ? Votre argumentation tend à indiquer qu'il faut s'en remettre à la procédure d'AMM européenne.

Or, dans le cadre de la mission d'information sur le médicament, nous nous sommes rendus à Bruxelles, où nous avons pu observer la manière dont la Commission appréhende ce problème, en fonction de deux perspectives différentes, la première étant d'ordre sanitaire et la seconde d'ordre économique. Nous avons compris que le point de vue économiqu...

M. Autain proposait de supprimer l'ensemble de l'article 29. Le Gouvernement demande qu'on lui permette, par ordonnances, de transposer dans notre droit un certain nombre de directives. Certaines sont purement techniques et ne posent pas de problèmes, mais deux au moins me paraissent soulever des questions éthiques : la directive relative à la ...

Il est défendu.

Oui, monsieur le président.

Nous avons eu un débat constructif et j'en remercie M. le ministre et la commission, notamment son président, M. Nicolas About. Grâce à la bonne volonté de tous, nous avons pu avancer, en particulier sur des sujets sur lesquels j'avais émis quelques doutes dans mon intervention liminaire. L'article 9 bis, qui prévoyait la remise en cause de ...

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous évoluons, même si nous pouvons le regretter, dans une société qui vit grâce au crédit et à l'assurance. C'est ainsi. Pour les personnes qui sont atteintes de maladie, notamment de maladie grave, et qui sont handicapées, ce recours est plus difficile que pour les autres. Une ...

En outre, nous avons remarqué avec plaisir que l'Assemblée nationale a adopté un certain nombre d'amendements importants du groupe socialiste, lesquels figurent donc aujourd'hui dans le projet de loi qui nous est soumis. Ensuite, nous voulons faire confiance aux acteurs, notamment aux entreprises bancaires et aux établissements de crédit. La n...

En des périodes un peu incertaines pour notre institution, ...

... il faut insister sur les points qui constituent l'originalité de la Haute Assemblée par rapport à l'Assemblée nationale : la durée plus longue du mandat des sénateurs, une stabilité plus grande parmi les membres de la Haute Assemblée, des débats sans doute moins politiciens, secondaires ou superflus qu'à l'Assemblée nationale, qui se situe ...

M. Jean-Pierre Michel. Le marché de Brive-la-Gaillarde est bien pourvu !

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans le laps de temps qui m'est imparti, j'essaierai d'aborder quatre questions distinctes. Tout d'abord, s'agissant de la lutte contre le sida, je tiens à vous féliciter, monsieur le ministre, de votre engagement personnel. J'aurais aimé m'adresser à M. Xavier Bertrand pour le f...

Peut-être avez-vous eu, comme moi, l'occasion de voir récemment, sur France 2, M. Xavier Bertrand confronté à l'équipe de M. Laurent Ruquier. Je donne acte à M. Bertrand, et je l'en félicite, d'avoir systématiquement repris les animateurs, sympathiques mais un peu légers, en leur demandant, à chaque fois qu'ils parlaient de « populations à risq...