Interventions de Jean-Pierre Michel

Oh là là ! Deux parties, deux sous-parties : c'est un cours de Science Po !

Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, mon intervention se limitera à la question des prélèvements sociaux, qui atteindront, en 2006, la somme inégalée de 390 milliards d'euros, représentant plus de la moitié des prélèvements obligatoires dans notre pays. La présente discussion ne peut pas être déconnectée de notr...

Monsieur le ministre, vous hochez la tête : nous savons en effet que cette mesure a provoqué une vive réaction de la part des organisations syndicales, avec lesquelles le Gouvernement a été finalement obligé de discuter. De plus, des pressions supplémentaires ne cessent de raviver la question lancinante de la réforme des cotisations patronales,...

Monsieur le Premier ministre, en écoutant tout à l'heure avec attention votre réponse à Mme Borvo, je me demandais qui croire, ou, plus exactement, s'il fallait vous croire.

Je tiens à interroger M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les difficultés dramatiques que rencontrent les associations qui, par les fonctions civiques, sociales et éducatives qu'elles assurent, jouent un rôle indispensable dans une société qui doute et qui même se décompose. Au coeur de cette entreprise de dé...

Une lecture du projet de budget pour 2006 ne peut qu'aggraver l'inquiétude, les crédits concernés, notamment ceux du FASIL, le fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations, étant en baisse constante. Qu'on ne prétende pas que le plan de cohésion sociale résoudra tous les problèmes, car ce n'est pas exac...

Voilà !

Les promesses n'engagent que ceux qui les reçoivent !

Refuser cet amendement revient à laisser subsister une aberration totale dans notre droit. En effet, les couples mariés peuvent adopter, de même que les célibataires. En général, les célibataires qui demandent l'adoption vivent en couple, comme on le constate dans les conseils généraux. En revanche, deux personnes pacsées, qui ont donc avec l'...

Pas de néocolonialisme !

Très bien !

Très bien !

Très bien !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans la discussion générale, mon collègue et ami Jean-Pierre Godefroy a évoqué un certain nombre de législations étrangères. Je voudrais livrer quelques éléments d'information à la Haute Assemblée sur l'application de la loi belge. La Belgique est un pays qui est très proche du ...

Monsieur le président, madame la secrétaire d'Etat, mes chers collègues, j'aborde moi aussi avec beaucoup d'humilité cette proposition de loi. En effet, il s'agit d'un sujet complexe, difficile qui touche à ce que nous avons en nous de plus intime, notre mort, la mort de nos proches, mais il faut essayer de s'extraire des cas personnels et de l...

Cependant, alors que le débat a été engagé à l'Assemblée nationale à la suite de ce que l'on a appelé « l'affaire Vincent Humbert » et que la mission d'information a été créée sur l'initiative du président Jean-Louis Debré moins d'un mois après le décès du jeune Vincent, on peut s'étonner légitimement que cette proposition de loi n'apporte pas ...

Nous avons discuté en commission de la question abordée dans cet amendement et évoquée, lors de son intervention sur l'article 1er, par M. Mercier. Nos collègues qui ne sont pas membres de la commission des affaires sociales doivent savoir que cette dernière a travaillé, même si, à l'issue de ce débat, il n'en restera rien. Elle a procédé à de...

C'est la raison pour laquelle nous voterons l'amendement de Mme Payet. En effet, nous estimons que dire qu'il n'existe pas d'autre solution que l'arrêt de l'alimentation et de l'hydratation artificielles est la pire des hypocrisies, surtout au vu des souffrances qui seront endurées pendant plusieurs jours par le malade. Ne serait-ce que sur un...

Monsieur le ministre, je souhaite attirer l'attention du Gouvernement sur la situation de l'entreprise textile Kohtexler, implantée notamment à Saint-Germain, dans le bassin de Lure, en Haute-Saône. Cette entreprise fait partie de la société Kohler France Textile, qui a été créée en février dernier et qui regroupe deux sites : l'un en Haute-Saô...

Je vous remercie, monsieur le ministre, de m'avoir fait part de l'attention que porte le Gouvernement à l'industrie textile et des mesures, dont elle avait grand besoin, qu'il a arrêtées en sa faveur. J'espère que le président-directeur général de l'entreprise vous entendra et qu'il en tirera profit et maintiendra dans le département de la Hau...