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M. Jean-Raymond Hugonet. Nous, si !
Merci, messieurs, de vous soumettre à cet exercice et pour la franchise de vos réponses. Nous vivons, comme souvent dans cette commission, une audition extrêmement intéressante. Avant toute chose, je voudrais dire - vous l'avez vu depuis le début de l'audition - que nous sommes nous-mêmes des consommateurs effrénés des réseaux sociaux. Nous t...
Eux aussi savent à quoi s’en tenir !
M. Jean-Raymond Hugonet. On va pédaler !
Très bien !
Très bien !
Absolument !
Monsieur le secrétaire d’État, la dévitalisation des centres-villes et des centres-bourgs apparaît désormais comme une préoccupation de premier ordre, ce dont témoigne la constante et inquiétante progression de la vacance commerciale. Cette fragilisation des centres-villes et des centres-bourgs est le produit de plusieurs facteurs bien connus ...
Monsieur le secrétaire d’État, je suis frappé de ce que l’on entend dans cet hémicycle chaque fois qu’une telle question est soulevée : la référence à la législation européenne ! Puisque vous êtes membre du Gouvernement, je compte sur vous, entre autres, pour indiquer au Président de la République l’urgence absolue de bien faire comprendre à n...
Merci à nos rapporteurs pour la « sénatorisation » de la première version du rapport et la prise en compte des remarques que nous avions collectivement exprimées. Indépendamment des aspects techniques et technologiques qui sont importants, le sujet de fond est la difficulté de concilier notre sacro-sainte liberté à la française et ce que j'app...
Très bien !
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, la simple évocation de leurs noms suffit à nous plonger dans l’univers de la démesure : Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft – les Gafam. Au fur et à mesure qu’elles ont tracé leur chemin, ces cinq superstars de la technologie ont pratiquement changé tout ce qu’elles touchai...
Ma question s’adresse à Mme la ministre de la culture. Le projet de pass culture opère une rupture radicale dans le cadre des politiques publiques de la culture : il inverse les termes de la politique de l’offre et de la demande et positionne les acteurs du service public de la culture dans une concurrence directe et frontale avec les grands o...
, ou ne pensez-vous pas plutôt qu’il est grand temps d’arrêter les frais ?
J’entends votre réponse, madame la secrétaire d’État, mais elle ne convainc pas grand monde ici. En tout point du pays, c’est la puissance du réseau de la culture décentralisée qui assure la relation au public jeune, en particulier. C’est une action durable et constante, dont les artistes sont les premiers acteurs. La priorité à accorder à la ...
Cet amendement part du constat, tout à fait juste, d’un manque de connaissances par les étudiants des grands axes de la propriété intellectuelle. C’est d’autant plus vrai que les étudiants actuels sont issus d’une génération confrontée très tôt à l’univers du numérique, et qui a dû en faire un usage massif dans les conditions de la pandémie. Il...
M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur. Les auteurs de cet amendement veulent attirer l’attention sur un aspect essentiel des offres numériques pour les œuvres audiovisuelles, qui est leur caractère fragmenté. En effet, si l’on veut aujourd’hui bénéficier de l’ensemble des œuvres, il faut multiplier les abonnements, ce qui s’avère excessivement on...
Il n’est pas certain que l’Arcom ait réellement les moyens ou la vocation de lutter contre ce qui est une conséquence de l’explosion des coûts de production dans une industrie largement mondialisée, ni que son rôle en la matière puisse être utile. La commission a donc émis un avis défavorable.
Cet amendement vise à élargir encore le champ des missions de l’Arcom, qui rencontre, il faut le relever, un beau succès ! Les auteurs de l’amendement font état de difficultés qui, pour les citer, transforment un « droit de propriété » en un « droit d’usage ». Très humblement, j’avoue ne pas avoir eu connaissance récemment de telles difficult...