Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossiers parlementaires de Jérémy Bacchi
- œuvres culturelles à l'ère numérique (17 interventions)
- Lutte contre le dumping social dans le transport maritime transmanche (17 interventions)
- Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (15 interventions)
- école de la liberté de l'égalité des chances et de la laïcité (15 interventions)
- Démocratisation du sport (14 interventions)
- Loi de finances pour 2024 (14 interventions)
- Jeux olympiques et paralympiques de 2024 (11 interventions)
- Réforme de l'audiovisuel public (11 interventions)
- Respect des principes de la république (9 interventions)
- Loi de finances pour 2023 (8 interventions)
- Filière cinématographique en france (8 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2023 (5 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2022 (4 interventions)
- Majorité numérique et lutte contre la haine en ligne (4 interventions)
- Lutte contre le dérèglement climatique (3 interventions)
- Différenciation décentralisation déconcentration et simplification (3 interventions)
- Contenu haineux sur internet : en ligne ou hors ligne la loi doit être la même. (2 interventions)
- Loi de finances pour 2021 (2 interventions)
- Protection patrimoniale et promotion des langues régionales (2 interventions)
- Quelle perspective de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous (2 interventions)
- Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (2 interventions)
- Amélioration de l'économie du livre (2 interventions)
- Crédits relatifs au cinéma (2 interventions)
- Projet de rapprochement entre les sociétés tf1 et m6 (2 interventions)
- Programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 (2 interventions)
- Objectifs et moyens des sociétés de l'audiovisuel public (2 interventions)
- Audition de mm. jérôme seydoux coprésident du groupe pathé et ardavan safaee président de pathé films (2 interventions)
- Financement de la sécurité sociale pour 2024 (2 interventions)
- Intitulé de la commission de la culture (2 interventions)
- Débat à la suite de la réunion du conseil européen des 15 et 16 octobre 2020 (1 intervention)
- Financement de la sécurité sociale pour 2021 (1 intervention)
- Audition de m. denis masseglia président du comité national olympique et sportif français cnosf (1 intervention)
- Adaptation au droit de l'union européenne en matière économique et financière (1 intervention)
- Création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux (1 intervention)
- Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public (1 intervention)
- Code mondial antidopage et lutte contre le dopage (1 intervention)
- Réforme en cours de l'éducation prioritaire (1 intervention)
- Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (1 intervention)
- Proposition de loi relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (1 intervention)
- Bibliothèques et développement de la lecture publique (1 intervention)
- Audition de mm. sébastien missoffe vice-président directeur général benoît tabaka directeur des relations institutionnelles et des politiques publiques de google france anton'maria battesti responsable des affaires publiques et martin signoux chargé des affaires publiques de facebook france (1 intervention)
- Accès au foncier agricole (1 intervention)
- éducation jeunesse : quelles politiques (1 intervention)
- Nouveau pacte de citoyenneté avec la jeunesse (1 intervention)
- Proposition de loi visant à la démocratisation du sport en france (1 intervention)
- Piratage des évènements sportifs (1 intervention)
- Avenir de la radio à l'heure du dab+ (1 intervention)
- Audition de m. fabrice fries président-directeur général de l'agence france-presse (1 intervention)
