Interventions en hémicycle de Jérôme Bascher

L’article 1er n’ayant pas été adopté, adopter les articles suivants, qui sont des articles de cohérence avec l’article 1er, me semble un peu original. Cela n’a pas de sens, et il serait dommage qu’un texte dépourvu de sens sorte du Sénat. Je suis donc évidemment défavorable à l’adoption de ce texte.

Évidemment, je voterai en faveur de cette proposition de loi, qui montre que le Sénat a un train d’avance sur le Gouvernement : il a travaillé très largement à l’avance – je pense à notre ancien collègue Louis Nègre, et, bien sûr, au président de la commission, Hervé Maurey, qui ont défriché le sujet. Les débats qui ont eu lieu dans cette ence...

Non, dans les Hauts-de-France !

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur général, monsieur le vice-président de la commission des affaires européennes, mes chers collègues, ce projet de loi vise à ratifier l’ordonnance adoptée le 9 août 2017 pour transposer en droit français la directive du 25 novembre 2015 concernant les services de paiement ...

L’essor des nouvelles technologies a favorisé l’émergence de nouveaux acteurs, tant pour l’initiation de paiement que pour l’information sur les comptes. Ces nouveaux acteurs permettent aux utilisateurs d’accéder aux données de l’ensemble de leurs comptes et produits bancaires et, surtout, d’initier des ordres de paiement, y compris sur les moy...

Très bien !

Certes, mais nous ne sommes pas couchés !

Très bien !

Ah bon ?

Je partage la position de M. le rapporteur. Il me paraît assez logique d’opter pour une limitation à trois mandats, comme la loi le prévoit. Il est vrai que certains mandats sont de deux ans. Dans ce cas, il est peut-être souhaitable d’inciter les branches à porter cette durée à quatre ans, afin de favoriser le gain de compétences. Mais, fort...

Une partie du réseau est complètement saturée, en particulier au nord de la région parisienne. La réalisation du projet de maillage du réseau Roissy-Picardie permettrait de mettre en place, d’une part, un service TGV entre la Picardie et Roissy, et, d’autre part, des trains du quotidien à partir de Compiègne, de Creil ou d’Amiens. Ce projet vi...

Il est assez logique que la Haute Assemblée s’empare du sujet ô combien régalien du rôle de la police, de son fonctionnement et de ses missions. Toutefois, j’ai parfois l’impression d’un débat hors sol : on peut parler de police de proximité, mais quand on connaît les « trous à l’effectif » – à savoir la différence entre les effectifs théoriqu...

Je soutiens cet amendement. On interdit à tous les banlieusards, à tous les provinciaux de venir à Paris en laissant bloquer la circulation sans prévoir d’autres modalités de transport. Notre collègue Bazin, au travers de cet amendement, appelle en fait au développement des transports en commun. Il souligne, à juste titre, que l’on ne voit rie...