Interventions en commissions de Joseph Kergueris

. audiovisuel extérieur : M. Joseph Kergueris ; - mission « Aide publique au développement » :

a estimé que les interrogations de l'opinion portaient sur deux grandes séries de question : la durée de notre engagement en Afghanistan et les moyens dont nous nous dotons pour parvenir aux objectifs. Il s'est demandé dans quelle mesure la communauté internationale devait se fixer un objectif de temps pour sa présence en Afghanistan et il a so...

a rappelé qu'en février 1986, les ministres des affaires étrangères français et britannique avaient signé, à Canterbury, le traité ouvrant la voie à la construction du tunnel sous la Manche, qui a été inauguré le 6 mai 1994. Ce tunnel, long de plus de 50 kilomètres et creusé à 40 mètres sous le niveau de la mer, est la première infrastructure e...

a considéré qu'il fallait replacer la formation à l'école navale dans le cursus global accompli par les officiers, dont le statut était particulier. Il a estimé que la France souffrait d'un déficit de techniciens et qu'il fallait apprécier la contribution à l'économie nationale des formations dispensées par la marine, lorsque les techniciens qu...

Au cours d'une seconde séance tenue dans l'après-midi, la commission a procédé à l'examen du rapport de M. Joseph Kergueris sur le projet de loi n° 434 (2006-2007) autorisant l'approbation du protocole sur la modification de l'accord instituant une Commission internationale pour le Service international de recherches. a tout d'abord indiqué qu...

a précisé que les sites actuels de production pétrolière canadiens étaient, pour l'essentiel, situés à l'ouest de ce pays, en particulier en Alberta. Il a ajouté que de récents travaux de prospection effectués au large de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'embouchure du Saint-Laurent, permettaient d'estimer que le sous-sol séparant le Canada de ce d...

En réponse, M. Joseph Kergueris, rapporteur, a précisé que Total était présent au nord de l'Alberta, pour l'exploitation des schistes bitumineux. Il a indiqué qu'il appartenait aux Etats, en l'occurrence le Canada et la France, de délivrer des permis d'exploitation aux compagnies les sollicitant. Ces permis sont délivrés ratione temporis, pour ...

a fait valoir que le succès à venir de l'A 380 dépendrait largement de la disparition progressive des particularismes et réflexes nationaux au sein d'EADS. Il a souligné les effets pervers que l'actuel rapport de change euro-dollar faisait peser sur les industries européennes et s'est interrogé sur les moyens d'infléchir la politique de la Banq...

a fait valoir que le succès à venir de l'A 380 dépendrait largement de la disparition progressive des particularismes et réflexes nationaux au sein d'EADS. Il a souligné les effets pervers que l'actuel rapport de change euro-dollar faisait peser sur les industries européennes et s'est interrogé sur les moyens d'infléchir la politique de la Banq...

s'est inquiété de la distance qu'il sentait s'instaurer entre les gendarmes et la population. Il a souhaité une amélioration des contacts entre les commandants de région et les responsables territoriaux. Les responsables des communautés de brigades, dans leurs fonctions de contrôle et d'organisation, permettent aux brigades de gendarmerie de mi...

Enfin la commission a examiné le rapport de M. Joseph Kerguéris sur le projet de loi n° 448 (2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, autorisant l'approbation de la convention européenne sur la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel. a souligné le développement des fraudes et du piratag...

a précisé que la convention s'appliquait dans la zone couverte par les Etats signataires membres du Conseil de l'Europe. Puis, suivant les recommandations du rapporteur, la commission a adopté le projet de loi.

L'assurant de son intérêt pour son intervention, M. Joseph Kergueris a fait référence à l'importance quantitative et qualitative des connaissances accumulées par le Parlement, l'interrogeant sur l'opportunité qu'il y aurait à requérir le concours, pour chacun des travaux du centre, des parlementaires compétents, mais également de leurs collabor...