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Nous assistons tous à des réunions du grand débat ; les thèmes fiscaux reviennent souvent, mais aussi l'incompréhension de la matière budgétaire. Que pourrions-nous faire pour restaurer la confiance en rendant la procédure plus sincère, plus lisible, plus compréhensible ?
C’est sûr !
M. Julien Bargeton. Il y a l’Ancien et le Nouveau Testaments !
Il a été excellemment défendu par M. Tourenne.
C’est vrai !
L’article 61 octies, issu d’un excellent travail des rapporteurs de l’Assemblée nationale, s’inspire des fondations d’actionnaires des pays d’Europe du Nord. Il répond résolument au souci, que nous partageons tous, d’assurer la stabilité et la pérennité du capital français. Avec cet amendement, notre groupe se fait l’écho de préoccupati...
M. Julien Bargeton. Sinon, qu’est-ce que ce serait !
Cet amendement a pour objet le maintien du montant des cotisations sociales que le chef d’entreprise doit acquitter pour la couverture sociale de son conjoint déclaré en tant que collaborateur, alors qu’il est proposé de le suspendre pour trois ans. Le dispositif envisagé remet en cause, nous semble-t-il, le niveau de protection sociale du con...
Tout à fait !
Madame la présidente, mes chers collègues, puisque nous en sommes à l’entrée en matière, je voudrais souligner l’importance de l’article 1er. En effet, la complexité administrative est un frein réel à la création d’entreprise. Simplifier est donc une exigence. De très nombreux organismes traitent de ces sujets – il existe ainsi 1 400 centres d...
Bravo !
Le présent amendement a pour objet d’en revenir à une rédaction qui prévoie la fermeture des CFE au plus tard le 1er janvier 2023, et non le 1er janvier 2021. Il s’agit d’instaurer une période transitoire au cours de laquelle coexisteraient le guichet unique électronique et les actuels CFE, et ce afin d’assurer une transition harmonieuse de l’...
« La liberté de la presse à côté du suffrage universel, c’est la pensée de tous éclairant le gouvernement de tous. Attenter à l’une, c’est attenter à l’autre. » Ainsi parlait Victor Hugo, l’un de nos éminents devanciers. Or cet édifice commun est aujourd’hui trop souvent attaqué. Inadmissibles, les agressions répétées de journalistes mettent e...
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens d’abord à remercier ma collègue Nadia Sollogoub pour sa présentation de notre rapport. Je voudrais pour ma part mettre quelques faits en avant afin d’engager le débat. Une militante suédoise de quinze ans, lors de la COP24, a impressionné tout le monde en affirma...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, le budget est toujours un marathon, et reconnaissons que celui-là a été doublé d’une course de haies. Ne faisons pas non plus comme s’il s’était déroulé dans un climat serein. La séquence était inédite et les modifications apportées ont dé...
… je n’entrerai pas dans ce jeu. Je préfère, dans ce contexte, que nous redisions notre soutien aux commerçants, qui ont vécu cette période dans une angoisse particulièrement forte. Peut-être le Gouvernement nous tiendra-t-il informés du suivi des indemnisations, car les violences, les saccages, les pillages, qui se sont déroulés à Paris, Nant...
Très bien !
Ah !
Je n’ai jamais prétendu cela !