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Je voudrais à mon tour saluer l'initiative de Céline Brulin, ainsi que le travail de notre rapporteure. Je suis très heureuse que nous puissions adopter ce texte et, ainsi, rendre hommage à des femmes et à des hommes qui sont le ferment de nos petites communes. Il a déjà été relevé à plusieurs reprises, monsieur le ministre, qu'au-delà de la r...
Je voudrais à mon tour saluer l’initiative de Céline Brulin, ainsi que le travail de notre rapporteure. Je suis très heureuse que nous puissions adopter ce texte et, ainsi, rendre hommage à des femmes et à des hommes qui sont le ferment de nos petites communes. Il a déjà été relevé à plusieurs reprises, monsieur le ministre, qu’au-delà de la r...
Je voudrais à mon tour saluer l’initiative de Céline Brulin, ainsi que le travail de notre rapporteure. Je suis très heureuse que nous puissions adopter ce texte et, ainsi, rendre hommage à des femmes et à des hommes qui sont le ferment de nos petites communes. Il a déjà été relevé à plusieurs reprises, monsieur le ministre, qu’au-delà de la r...
Monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi présentée par nos collègues Annick Billon, Martine Filleul et Dominique Vérien, que je salue tout particulièrement. Ce texte est l’aboutissement d’un travail d’analyse approfondi mené par notre délégation sur la place des femmes d...
Votre rapport ne traite pas directement de la mission de recherche des universités. Pourtant, elle intervient dans la catégorisation des établissements. Certaines universités conduisent une recherche pluridisciplinaire de niveau mondial - sur le plateau de Saclay, nous le savons bien... D'autres se concentrent sur un champ de recherche particu...
Ces questions étaient au coeur du débat sur la loi de programmation de la recherche.
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier. Je tiens à saluer le travail remarquable de notre collègue Marta de Cidrac, qui a su trouver un subtil ...
La loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dite Climat et résilience, qui a introduit l’objectif de zéro artificialisation nette, comprend une mesure visant à ne pas comptabiliser dans la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers les installations de p...
Oui, je le maintiens, madame la présidente.
Je voudrais revenir sur les crédits d'impôt, que j'ai abondamment soutenus afin qu'ils soient poursuivis. Cela n'a pas été le cas dans le dernier projet de loi de finances. Pourriez-vous revenir sur ce point ? Ce n'est pas nous qu'il faut convaincre, mais plutôt les commissaires de la commission des finances, qui ne savent pas forcément commen...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui la proposition de loi tendant à garantir la continuité de la représentation des communes au sein des conseils communautaires, présentée par notre collègue Françoise Gatel, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la déc...
Changez de chambre !
Et vous allez en déposer d’autres !
Je remercie à mon tour Laurence Rossignol de ses propositions. Je me pose quant à moi une autre question : il me semble que nous évoquons un phénomène générationnel. Les hommes de la jeune génération, celle qui est actuellement concernée par le congé parental, s’en saisissent beaucoup plus. Or ce sont eux qui se trouveront encore plus motivés e...
Je remercie à mon tour Laurence Rossignol de ses propositions. Je me pose quant à moi une autre question : il me semble que nous évoquons un phénomène générationnel. Les hommes de la jeune génération, celle qui est actuellement concernée par le congé parental, s’en saisissent beaucoup plus. Or ce sont eux qui se trouveront encore plus motivés e...
Peut-être ai-je mal compris, mais ces amendements me paraissent faire sens pour la génération concernée par le congé parental actuellement et qui pratique déjà le partage des tâches. Pour autant, il me semble difficile de désavantager les hommes plus âgés qui n’ont pas pris ces congés ou qui travaillaient dans des entreprises qui ne leur ont pa...
Peut-être ai-je mal compris, mais ces amendements me paraissent faire sens pour la génération concernée par le congé parental actuellement et qui pratique déjà le partage des tâches. Pour autant, il me semble difficile de désavantager les hommes plus âgés qui n’ont pas pris ces congés ou qui travaillaient dans des entreprises qui ne leur ont pa...
Elle a dû attaquer aux prud'hommes ?
Ma question s’adresse à Mme la ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels. L’Établissement pour l’insertion dans l’emploi (Epide) est un acteur reconnu dans le domaine de l’insertion des jeunes majeurs peu ou pas qualifiés et en voie de marginalisation. Plus de 3 000 d’entre eux sont admis chaque année dans ...
Je vous remercie de votre réponse, madame la ministre. Je souhaiterais que l’on creuse un peu plus la question du statut. Pour prendre un exemple simple, il pourrait permettre aux jeunes de bénéficier de tarifs réduits dans les transports, notamment en Île-de-France, car ils pâtissent beaucoup de ces frais. Il n’est pas normal qu’ils ne puissen...