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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Monsieur le rapporteur spécial, je sortirais de mes fonctions si je décidais maintenant qu’il ne convient pas de l’examiner !
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Delattre, l’amendement n° II-592 rectifié est-il maintenu ?
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
Quel est donc l’avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-592 rectifié.
Je mets aux voix l’amendement n° II-856.
La parole est à Mme la ministre.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
L’amendement n° II-648 rectifié, présenté par Mmes Malet et Dindar, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Je mets aux voix l’amendement n° II-856.
J’appelle en discussion les articles 57 à 64, ainsi que les amendements visant à insérer des articles additionnels après les articles 58, 59 et 64, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ». Relations avec les collectivités territoriales
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Malet.
L’amendement n° II-648 rectifié, présenté par Mmes Malet et Dindar, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
Quel est l’avis de la commission ?
