Interventions de Laurence Rossignol

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Presse et médias Livre et industries culturelles TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Malet.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-197 rectifié, présenté par Mme Loisier, MM. Henno, Louault et Levi, Mme Sollogoub, MM. Laugier et Kern, Mmes Morin-Desailly et Guidez, MM. Moga, L. Hervé et Détraigne, Mme Gatel et MM. Longeot et Delcros, est ainsi libellé : I. – Alinéa 5 Rédiger ...

Madame Malet, l’amendement n° II-648 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

L’amendement n° II-923 rectifié bis, présenté par MM. Gremillet, Rietmann et Perrin, Mmes Joseph et Primas, M. Rapin, Mmes Estrosi Sassone et Deromedi, MM. Reichardt, Darnaud et D. Laurent, Mmes Puissat, Schalck et Lassarade, MM. Brisson et Sol, Mmes L. Darcos, Richer, Chauvin et Berthet, M. E. Blanc, Mmes Drexler, Demas et Ventalon, MM....

L’amendement n° II-648 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Madame Malet, l’amendement n° II-648 rectifié est-il maintenu ?

Quel est l’avis de la commission ?

L’amendement n° II-648 rectifié est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.

La parole est à M. Michel Canevet, pour explication de vote.

Nous allons procéder au vote des crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », figurant à l’état D.

Madame Loisier, l’amendement n° II-197 rectifié est-il maintenu ?

Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».

Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.