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Interventions de Laurence Rossignol
21434 interventions trouvées.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 décembre 2020 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soi : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Outre-mer » et article 55 sexies ; Miss...
Nous avons achevé l’examen des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».
La parole est à M. le secrétaire d’État.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 3 décembre 2020 : À dix heures trente, quatorze heures trente et le soi : Suite du projet de loi de finances pour 2021, adopté par l’Assemblée nationale (texte n° 137, 2020-2021) ; Mission « Outre-mer » et article 55 sexies ; Miss...
La parole est à Mme Françoise Gatel, pour explication de vote.
La parole est à Mme Angèle Préville, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-197 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° II-923 rectifié bis n’a plus d’objet. L’amendement n° II-82, présenté par MM. Pointereau et Cuypers, Mme Thomas, MM. Bacci, Pellevat, Grand et Bascher, Mmes Noël et L. Darcos, MM. D. Laurent, Cardoux, Vogel, de Legge, de Nicolaÿ, Houpert, Burgoa et Calvet, Mmes Richer et Raimond-Pavero, M. Mandelli, Mmes ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Chaize, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Christine Chauvin, pour explication de vote.
Quel est donc l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-82.
L’amendement n° II-14, présenté par MM. Guené et Raynal, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 9 Remplacer le mot : huitième par le mot : neuvième La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-14.
L’amendement n° II-1335, présenté par MM. Guené et Raynal, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. – Alinéa 9, première phrase Supprimer les mots : , ni à celles mentionnées au 3° du II du présent article lorsqu’elles sont imputées sur un compte qui n’est pas retenu dans le cadre de cette procédure II. – Compléter cet a...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-1335.
