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872 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le Sénat est aujourd’hui appelé à se prononcer sur la ratification par la France de la convention n° 181 de l’Organisation internationale du travail, relative aux agences d’emploi privées. La lecture de l’exposé des motifs du projet de loi révèle un paradoxe. Sur la fo...

Toutefois, sur le fond, en dépit de cette ratification bien tardive, nous examinons un texte d’une actualité brûlante et qui concerne directement les Français, eu égard à la thématique qui le sous-tend. Nul ne peut le nier, tant la situation de l’emploi dans notre pays est dramatique. Les chiffres sont là pour nous le rappeler. Ainsi, le mois ...

Professeur, certaines révoltes ont déjà eu lieu en raison de crises sanitaires ou environnementales. Les Chinois ont-ils évalué le coût économique de leur pollution, qu'il s'agisse de celle de l'air ou des sols ?

Mes chers collègues, très honnêtement, il me semble que les humanitaires et les journalistes victimes de la barbarie méritaient mieux que trente minutes à Villacoublay… Je me permets de vous rappeler le texte de l’article unique de la présente proposition de loi : « Le 21 septembre, Journée internationale de la paix, décidée le 30 novembre 198...

Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les secrétaires d’État, monsieur le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, mes chers collègues, après la tristesse et l’effroi devant les événements dramatiques qu’a vécus notre pays, je me permettrai d’exprimer à mon tour, au nom de ...

Qui sont les intermédiaires ? Qui sont les clients ? Le contrôle de ces réseaux est l’un des objectifs affichés de la coalition. Nous en prenons acte. Cependant, ce contrôle n’aura de sens que s’il s’accompagne d’une action internationale concertée et transparente – condition sine qua non pour y mettre fin. C’est en ayant une approche ...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui l’amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997, adopté à Doha le 8 décembre 2012 après de longues et difficiles négociations. Je vais tout d’abord aborder rapidement le protocole de Kyoto, dont l’amendement de Doha vise à prolonger les...

Nous examinons aujourd'hui l'amendement au Protocole de Kyoto du 11 décembre 1997, qui a été adopté à Doha, le 8 décembre 2012, après de longues et difficiles négociations. Je vais tout d'abord aborder rapidement le protocole de Kyoto, puisque l'amendement de Doha se présente comme la poursuite de celui-ci, pour la période 2013-2020. Le prot...

Je vois un signal politique très fort dans l'accord sino-américain signé en novembre dernier. Les Etats-Unis s'engagent à réduire de 26 à 28 % leurs émissions de gaz à effet de serre, à compter de 2025, par rapport au niveau de 2005, alors que la Chine annonce une réduction de ses émissions à partir de 2030. J'étais à Pékin il y a quelques temp...

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la tenue de ce débat sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables » est particulièrement importante, tant 2015 sera une année structurante pour les politiques publiques concernées. Nous regrettons bien évidemment la nouvelle baisse d...

Nous sommes tous sensibles à la sécurité d'Israël. Je ne reviendrai pas sur les événements de cet été : 2 500 civils, dont 296 enfants, ont trouvé la mort ; 300 000 Palestiniens ont été déplacés, 20 000 ont été blessés, et 69 soldats israéliens ont été tués. D'où qu'elle vienne, la violence est inacceptable. Quel sera le bon moment pour faire l...

Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des affaires étrangères, mes chers collègues, le Sénat est aujourd’hui appelé à se prononcer sur les crédits de la mission « Défense » dans le cadre du projet de loi de finances pour 2015. Force est de le constater, avec une baisse de ses crédits de près de 2 %, ...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, après la politique étrangère française dans son ensemble, nous examinons aujourd’hui les crédits de la mission « Aide publique au développement», qui voit malheureusement cette année encore son enveloppe totale diminuer de 2, 9 % par rapport à 2014, pour s’établir à 2, 8 mi...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, comme vient de le souligner Christian Cambon, la dotation pour 2015 du programme 105, « Action de la France en Europe et dans le monde », repose sur des hypothèses relatives aux contributions internationales obligatoires, qui sont autant d’incertitudes. Des révisions ser...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je vais m’exprimer maintenant au nom du groupe écologiste sur l’ensemble de la mission «Action extérieure de l’État », qui voit, cette année encore, ses crédits diminuer de 2, 1 % à périmètre constant. Il faut préciser que nous examinons pour la première fois les crédits...

Une fois n’est pas coutume en matière de pollution de l’air, je m’adresserai non pas à la ministre de l’écologie ou à la ministre de la santé, mais au ministre des finances, M. Michel Sapin.

Un cap vient d’être franchi ! Le préjudice sanitaire de la pollution de l’air est aujourd’hui avéré, mais il semble également acquis que la pollution de l’air représente un préjudice grave pour notre économie et nos finances. Il y a quelques jours, ici même, tout le monde a reconnu le drame sanitaire que constituait la pollution de l’air, en p...