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Sophie Joissains a été rapporteur, pour la commission des lois, du texte relatif aux conséquences de l’application en droit interne du RGPD. Je rappelle que celui-ci n’a pas nécessité de transposition, puisqu’il est d’application directe. Le RGPD a eu des conséquences sur la loi de 1978, mais aussi sur l’intégralité de notre droit, nécessitant...
Très bien !
Très bien !
Peut-être suis-je trop crédule, mais, dans son intervention du début d’après-midi sur les grandes chaînes de télévision, le Président de la République n’a parlé quasiment que du maire, de son rôle dans l’ouverture des écoles, notamment. Il a très clairement indiqué que, si les circonstances locales ne le permettaient pas, la réouverture ne pour...
Il me faut expliquer pourquoi je voterai en faveur de cet article 6, alors même que j’ai voté tout à l’heure pour les amendements de suppression de ce même article. Je préciserai avant tout, monsieur le ministre, que mes inquiétudes demeurent, presque par construction. Pour autant, il me semble que les améliorations apportées tant par la commi...
Dans le prolongement de ce que vient de dire notre collègue Sylvie Robert, je voudrais, au nom de Mmes Billon et Loisier, évoquer à mon tour la question des plages et des forêts, qui, dans l’ensemble du pays, sont aujourd’hui, pour l’essentiel, interdites, et qui devront le rester, dans un premier temps, à partir du lundi prochain. Pourtant, c...
C’est vrai !
L’amendement que j’ai présenté doit être relu. Il convient de ne pas extrapoler, en évoquant des choses qui n’y figureraient pas. Il y a une dimension d’acceptation psychologique et sociale du confinement strict et du déconfinement. Elle a trait à la capacité, pour un certain nombre de nos compatriotes, à retrouver des espaces vitaux de respir...
Très bien !
L’article 6 me conduit à m’interroger et m’inquiète, comme un certain nombre de mes collègues de l’Union Centriste. Je veux tout d’abord revenir sur les conditions d’examen de ce texte, notamment de l’article précité. Nous en avons pris connaissance samedi après-midi, nous l’avons examiné en commission lundi matin et nous en débattons aujourd’...
Très bien !
Je voudrais d’abord évoquer la mémoire de Pierre Fauchon, qui était un sénateur du groupe UC. Je l’ai connu, même si nous n’avons pas siégé au sein de la Haute Assemblée en même temps. Il était attaché à mon département. J’ai eu l’occasion de discuter avec lui des conditions dans lesquelles la loi qui porte son nom a été élaborée. Comme l’a so...
Très bien !
Évidemment !
Élu de Haute-Savoie, un département frappé par cette maladie avant tous les autres, je sais combien nous pouvons être fiers de notre système de santé et des professionnels de terrain qui l’incarnent. Monsieur le ministre, je souhaite vous interroger sur les mesures que vous entendez prendre dans les jours et les semaines qui viennent. Ce soir...
Je remercie M. le ministre de ses réponses. S’agissant des élections municipales, il n’en demeure pas moins qu’un certain nombre de nos concitoyens vont vouloir accomplir leur devoir d’électeur dans des lieux qui seront confinés. Se pose également la question des personnes malades qui ne pourront pas sortir de l’hôpital pour aller voter, ce qu...
Hors sujet !
M. Loïc Hervé. Cela ne nous rajeunit pas !
Très bien !