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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Loïc Hervé
10220 interventions trouvées.
La directive 2003/98/CE du 17 novembre 2003, relative à la réutilisation des informations du secteur public, transposée récemment, par la loi du 28 décembre 2015 relative à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public, soumet les ressources culturelles à l’obligation d’ouverture des données publiques. Les...
Non, je le retire, monsieur le président.
Excellent ! Hé, oh, la gauche !
Cet amendement est défendu, monsieur le président.
Non, je le retire, monsieur le président.
Très bien !
Ma question concerne la clinique des Grandes Alpes, à Cluses, en Haute-Savoie. Le 1er octobre dernier, quand j’ai déposé cette question orale, la situation de l’établissement était critique. J’en appelais à Mme la ministre Marisol Touraine pour qu’une solution puisse être trouvée. Depuis lors, après plusieurs mois d’inquiétude, l’agence régio...
Madame la secrétaire d’État, je vous remercie des explications que vous venez de fournir sur un dossier, certes, complexe – comme vous l’avez rappelé, la clinique de Cluses a été reprise plusieurs fois en quelques années –, mais de la plus haute importance pour notre territoire. Je puis le certifier, tous les élus, convaincus que cet établisse...
Très bien !
Bien sûr !
Très bien !
Cet amendement tend à apporter des assouplissements significatifs aux EPCI qui se sont engagés dans une procédure de plan local d’urbanisme intercommunal, ou PLUI, dont le périmètre est amené à évoluer. Il s’agit de ne pas les pénaliser. Si cet amendement peut sembler quelque peu éloigné de l’objet même du texte, il s’agit d’adaptations nécess...
Non, je le retire, monsieur le président, tout en sachant que nous aurons besoin d’un véhicule législatif, au-delà du groupe de travail mis en place par le président Larcher, pour apporter ces rectificatifs au droit de l’urbanisme.
Très bien !
Et maintenant, de la politique-fiction ! C’est hors sujet !
Très bien !
Il fallait le dire !
Très bien !
C’est vrai !
