Interventions de Louis de Broissia

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, trois mois après la première lecture de ce texte devant le Sénat, nous voici sur le point d'achever et, je l'espère, d'adopter le projet de loi consacré à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur. Il me semble toutefois nécessaire de rappeler que...

Et encore !

Ce n'est pas un cadeau !

Oh !

C'est du Bayrou dans le texte !

M. Louis de Broissia. Oh ! C'est le groupe socialiste qui l'a refusée. Nous-mêmes y étions favorables !

Absolument !

Favorable.

Favorable.

J'ai eu un rêve, mon cher ami Pierre Laffitte, au moment où ce texte nous a été présenté : pour une fois, dans notre assemblée, compte tenu des enjeux technologiques immenses et inconnus, compte tenu des enjeux démocratiques - la télévision, Internet, le téléphone, la radio entrent dans tous les foyers -, nous nous dépouillions définitivement d...

Par ailleurs, je m'insurge, monsieur Ralite, quand on dénonce en permanence dans ce pays ceux qui réussissent et ont des succès ! J'ai connu l'époque où, dans la presse, certains dénonçaient « H le maudit ». Hersant était pourtant un tout petit groupe de presse à l'échelle européenne ! Aujourd'hui, ce sont « PLL le maudit » - Patrick Le Lay -...

Bravo !

sénateur, rapporteur pour le Sénat.

s'est félicité de la réunion de la commission mixte paritaire avant la fin des travaux parlementaires. En effet, l'inscription de ce texte à l'ordre du jour du Parlement n'était pas assurée, alors qu'elle est nécessaire au développement, voire à l'avènement, de nouveaux services audiovisuels dans notre pays. En raison des contraintes liées à l'...

a souhaité savoir par quelles voies s'opérait la promotion des livres aux Etats-Unis, et notamment le rôle éventuel que jouaient les émissions littéraires à la télévision.

a souligné que le projet de loi portait avant tout sur l'audiovisuel et a donné un avis défavorable à l'adoption de l'amendement.

a précisé que les services locaux de la TNT pourraient participer à la plateforme satellitaire mais que cela ne devait pas constituer pour eux une obligation.

a émis un avis défavorable à l'adoption de ces amendements. En premier lieu, il a rappelé que les canaux supplémentaires seraient mis en oeuvre à partir de 2011, et non dès 2008. En deuxième lieu, il a souhaité corriger les propos tenus par M. Didier Mathus. En effet, avant d'entraîner une diminution des coûts, la diffusion numérique se tradu...

a estimé que cette précision n'était effectivement pas utile, notamment en vertu du principe de neutralité technologique. Il a considéré que si l'on commençait à viser un type de réseau en particulier, le législateur risquait d'en omettre d'autres types tout aussi importants.

a fait valoir qu'il était particulièrement difficile de tracer une frontière entre les niveaux de débit des réseaux de communications électroniques, d'autant plus que les modes de compression numérique évoluent chaque année.