Interventions en hémicycle de Marc Daunis

Très bien !

Ah !

Assez de leçons !

M. Marc Daunis. La prononciation n’est pas excellente…

Très bien !

Très bien !

M. Marc Daunis. C’est l’occasion de boire un bon verre de vin !

Dans les interventions précédentes, il a été fait référence aux intentions du législateur pour ce qui concerne la loi Hamon. À cet égard, je souhaite apporter un rectificatif. Le problème n’était pas seulement de résoudre la transmission de l’entreprise en cas de cessation de l’activité. Cela a été rappelé, le débat a montré que l’on pouvait a...

Je termine mon propos, monsieur le président, mais jusqu’à présent, je n’étais pas encore intervenu dans le débat !

M. Marc Daunis. Soit ! Je note simplement que, précédemment, M. le rapporteur a dépassé son temps de parole d’une minute, et j’estimais que c’était légitime eu égard au temps imparti. Mais je m’arrête là, je respecte le règlement.

J’aimerais revenir sur le fond. Le passage de deux mois à quatre mois change-t-il quoi que ce soit ?

Je suis désolé de le dire, mais ce délai risque même d’amplifier les difficultés. La réalisation des formalités de radiation doit intervenir dans un délai de deux mois avant une cessation d’activité. Mais là il vous faut anticiper la cessation prévisionnelle sur quatre mois. Au lieu de consolider le dispositif tel que nous l’avions prévu, avec...

Si ! Par ailleurs, sur le fond, vous fragilisez le dispositif. En le résumant simplement à la cessation d’activité, vous supprimez toutes les opportunités de discussion et de reprise qui pourraient résulter d’un travail en continu. Vous ne laissez in fine qu’une seule possibilité : la cessation d’activité, par rapport à un travail qui s...

Mais si !

Pas d’hypocrisie !

Nous sommes plusieurs à en avoir sur ces travées !

M. Macron est un grand cuirassé !

Il faut aller à l’essentiel !

Le tout maintenant est d’être véritablement républicain…

Très bien !