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Je retire l’amendement n° 22 rectifié sexies, monsieur le président.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi, pour commencer, de remercier à mon tour nos collègues Évelyne Renaud-Garabedian et Jean-Pierre Bansard, auteurs de la proposition de loi visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs français à l’étranger, du travail qu’ils ont accompli. La délégation sénat...
M. Marc Laménie. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tenais à intervenir sur cet article, car, élu d'un département frontalier de la Belgique – les Ardennes –, je connais assez bien l'administration des douanes. Je la connais presque depuis toujours : à Givet, la maison de mes parents était adossée à la caserne d...
À l'époque, il y avait beaucoup de douaniers dans cette ville, qui comptait 7 000 habitants, comme dans tout le département. Les douanes intervenaient en tout lieu et en toute circonstance, sur les axes routiers comme ferroviaires. Elles opéraient aussi des contrôles fluviaux, puisqu'elles étaient présentes sur la Meuse. Les douanes font parti...
M. Marc Laménie. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tenais à intervenir sur cet article, car, élu d’un département frontalier de la Belgique – les Ardennes –, je connais assez bien l’administration des douanes. Je la connais presque depuis toujours : à Givet, la maison de mes parents était adossée à la caserne d...
À l’époque, il y avait beaucoup de douaniers dans cette ville, qui comptait 7 000 habitants, comme dans tout le département. Les douanes intervenaient en tout lieu et en toute circonstance, sur les axes routiers comme ferroviaires. Elles opéraient aussi des contrôles fluviaux, puisqu’elles étaient présentes sur la Meuse. Les douanes font parti...
À l’époque, il y avait beaucoup de douaniers dans cette ville, qui comptait 7 000 habitants, comme dans tout le département. Les douanes intervenaient en tout lieu et en toutes circonstances, sur les axes routiers comme ferroviaires. Elles opéraient aussi des contrôles fluviaux, puisqu’elles étaient présentes sur la Meuse. Les douanes font par...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au sein de ce projet de loi, particulièrement technique, mais indispensable, l'article 7 fait débat. Cet article vise à créer une réserve opérationnelle douanière, l'administration des douanes étant le dernier corps de l'État en uniforme à ne pas avoir de réservistes. Historiquem...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au sein de ce projet de loi, particulièrement technique, mais indispensable, l’article 7 fait débat. Cet article vise à créer une réserve opérationnelle douanière, l’administration des douanes étant le dernier corps de l’État en uniforme à ne pas avoir de réservistes. Historiquem...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, au sein de ce projet de loi, particulièrement technique, mais indispensable, l’article 7 fait débat. Cet article vise à créer une réserve opérationnelle douanière, l’administration des douanes étant le dernier corps de l’État en uniforme à ne pas avoir de réservistes. Historiquem...
Madame la ministre, je tiens à saluer cette initiative de votre ministère, ainsi que le travail de Mme la rapporteure et de tous les collègues qui sont intervenus sur ce sujet particulièrement sensible, sous la houlette de M. le président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. L'article 1er prévoit la création d...
Madame la ministre, je tiens à saluer cette initiative de votre ministère, ainsi que le travail de Mme la rapporteure et de tous les collègues qui sont intervenus sur ce sujet particulièrement sensible, sous la houlette de M. le président de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. L’article 1er prévoit la création d...
Madame la ministre, je tiens à saluer cette initiative de votre ministère, ainsi que le travail de Mme la rapporteure et de tous les collègues qui sont intervenus sur ce sujet particulièrement sensible, sous la houlette de M. le président de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. L’article 1er prévoit la création d...
Je soutiendrai naturellement cet amendement, qu’a très bien présenté ma collègue des Ardennes, Else Joseph. Je remercie d’ailleurs tous ses cosignataires. Je respecte l’intervention de notre collègue Nathalie Goulet, mais je rappelle que, si le Luxembourg n’est pas très loin des Ardennes, notre frontière la plus proche est avec la Belgique. H...
J’essaierai de faire une synthèse de cet article 11, qui élargit la liste des produits durables et de qualité à privilégier en restauration collective publique – qui est un secteur stratégique – aux produits bénéficiant d’une démarche de certification de conformité. Le législateur se réfère à la loi Égalim et à la loi Climat et résilience, ave...
Je soutiendrai naturellement cet amendement, qu'a très bien présenté ma collègue des Ardennes, Else Joseph. Je remercie d'ailleurs tous ses cosignataires. Je respecte l'intervention de notre collègue Nathalie Goulet, mais je rappelle que, si le Luxembourg n'est pas très loin des Ardennes, notre frontière la plus proche est avec la Belgique. H...
Je soutiendrai naturellement cet amendement, qu'a très bien présenté ma collègue des Ardennes, Else Joseph. Je remercie d'ailleurs tous ses cosignataires. Je respecte l'intervention de notre collègue Nathalie Goulet, mais je rappelle que, si le Luxembourg n'est pas très loin des Ardennes, notre frontière la plus proche est avec la Belgique. H...
Je soutiendrai naturellement cet amendement, qu'a très bien présenté ma collègue des Ardennes, Else Joseph. Je remercie d'ailleurs tous ses cosignataires. Je respecte l'intervention de notre collègue Nathalie Goulet, mais je rappelle que, si le Luxembourg n'est pas très loin des Ardennes, notre frontière la plus proche est avec la Belgique. H...
J'essaierai de faire une synthèse de cet article 11, qui élargit la liste des produits durables et de qualité à privilégier en restauration collective publique – qui est un secteur stratégique – aux produits bénéficiant d'une démarche de certification de conformité. Le législateur se réfère à la loi Égalim et à la loi Climat et résilience, ave...
J'essaierai de faire une synthèse de cet article 11, qui élargit la liste des produits durables et de qualité à privilégier en restauration collective publique – qui est un secteur stratégique – aux produits bénéficiant d'une démarche de certification de conformité. Le législateur se réfère à la loi Égalim et à la loi Climat et résilience, ave...